| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que L'ARQUEBUSE applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de L'ARQUEBUSE
| SIREN : | 442 747 093 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 442 747 093 00023 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de DIJON , le 22/07/2002 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 22/07/2002) |
| Numéro RCS : | 442 747 093 R.C.S. Dijon |
| Capital social : | 2 000,00 € |
Activité de L'ARQUEBUSE
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Etablissements de l'entreprise L'ARQUEBUSE
-
Adresse : 4 RUE DU CHAIGNOT 21130 TRECLUNDate de création : 01/07/2002Date de clôture : 02/01/2004 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise L'ARQUEBUSE
Dirigeants et représentants de L'ARQUEBUSE
-
Gérant
56 ans - 07/1970Depuis le 16/02/2004
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ARQUEBUSE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de L'ARQUEBUSE
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Transfert du siège 8 BIS RUE BUFFON 21000 DIJON
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de L'ARQUEBUSE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de L'ARQUEBUSE
Alertes de L'ARQUEBUSE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de L'ARQUEBUSE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de L'ARQUEBUSE
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Tribunal administratif de Melun, 26/06/2026, 2300109Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE VILLENOYLire sur Pappers Justice
Annonces de L'ARQUEBUSE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de L'ARQUEBUSE
Comment contacter L'ARQUEBUSE ?
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