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Mise à jour RNA : le 13/08/2026 Mise à jour INSEE : le 12/08/2026

COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

443 065 495 · Active
Adresse : MAIRIE, 1 PLACE BERTRAND LABARRE, 60400 NOYON
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/04/1999

Informations juridiques de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

SIREN : 443 065 495
SIRET (siège) : 443 065 495 00014
Forme juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Numéro de TVA : FR65443065495
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 16/07/1975
Identifiant association : W603001816

Activité de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

Objet de l'association : Allouer des aides (matérielles, morales ou financières) à ses membres actifs et retraités, à leur conjoint et leurs enfants à charge, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un organisme national d'action sociale, habilité à verser des prestations sous forme d'aides, de prêts, de services ; promouvoir et organiser des activités sociales, culturelles, sportives, tendant au développement moral intellectuel et physique de ses membres ; resserrer les liens d'amitié et de solidarité entre les adhérents ; organiser des manifestations telles que brocantes, lotos, thés dansants, etc
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

  • Établissement

    En activité

    443 065 495 00014
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE BERTRAND LABARRE 60400 NOYON
    Date de création : 01/04/1999

Etablissements de l'entreprise COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

Finances de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

Dirigeants et représentants de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

    • Récépissé de modification
    26/12/2018
    • Statuts
    26/12/2018
    • Procès verbal
    26/12/2018
    • Récépissé de modification
    03/04/2018
    • Liste dirigeants
    03/04/2018
    • Procès verbal
    03/04/2018
    • Récépissé de modification
    21/06/2017
    • Statuts
    21/06/2017
    • Procès verbal
    21/06/2017
    • Liste dirigeants
    21/06/2017
    • Récépissé de modification
    16/10/2009
    • Liste dirigeants
    16/10/2009
    • Récépissé de modification
    15/05/2009
    • Liste dirigeants
    15/05/2009
    • Récépissé de modification
    07/08/2008
    • Liste dirigeants
    07/08/2008

Comptes annuels de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

0 procédure collective
24 contentieux
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Alertes de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

  • Tribunal administratif d'Amiens, 11/06/2026, 2403934
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 11/06/2026, 2500456
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 29/04/2026, 2501056
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE NOYON
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 09/01/2026, 2505438
    Début du contentieux : 04/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Oise
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 31/12/2025, 2302351
    Début du contentieux : 07/06/2023
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 04/12/2025, 2504000
    Début du contentieux : 04/12/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 04/12/2025, 2504159, 2504000
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet de l'Oise
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 15/09/2025, 2503832
    Position : Demandeur
    Autres parties : préfet de l'Oise
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 22/08/2025, 2503423
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 01/08/2025, 2503245
    Début du contentieux : 23/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société du Canal Seine-Nord Europe, COMMUNE DE NOYON, DEPARTEMENT DE L'OISE, COMMUNE DE VAUCHELLES
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 11/07/2025, 2502716
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal judiciaire de Compiègne, 09/07/2025, 25/00153
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 26/06/2025, 2502548
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfet de l'Oise
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 18/06/2025, 2300773
    Début du contentieux : 11/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE GOLANCOURT, Préfète de l'Oise, Préfet de la Somme
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 27/03/2025, 2501074
    Début du contentieux : 04/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 26/03/2025, 2501203
    Début du contentieux : 04/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 24/02/2025, 2500416
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 30/01/2025, 2500293
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 22/11/2024, 2404504
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société du Canal Seine-Nord Europe, DEPARTEMENT DE L'OISE, COMMUNE DE NOYON, Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER), Association Foncière de Beaurains les Noyon, Société d'électricité régionale des cantons de Lassigny et limitrophes, SCI CDIMMO, GROUPEMENT FORESTIER DE ROUCY, COMMUNE DE SERMAIZE, GFA AC CG, COMMUNE DE VAUCHELLES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40, Personne anonymisée 41, Personne anonymisée 42, Personne anonymisée 43, Personne anonymisée 44, Personne anonymisée 45, Personne anonymisée 46, Personne anonymisée 47, Personne anonymisée 48, Personne anonymisée 49, Personne anonymisée 50, Personne anonymisée 51, Personne anonymisée 52, Personne anonymisée 53, Personne anonymisée 54, Personne anonymisée 55, Personne anonymisée 56, Personne anonymisée 57, Personne anonymisée 58, Personne anonymisée 59, Personne anonymisée 60, Personne anonymisée 61, Personne anonymisée 62, Personne anonymisée 63, Personne anonymisée 64, Personne anonymisée 65, Personne anonymisée 66, Personne anonymisée 67, Personne anonymisée 68, Personne anonymisée 69, Personne anonymisée 70, Personne anonymisée 71, Personne anonymisée 72, Personne anonymisée 73, Personne anonymisée 74, Personne anonymisée 75, Personne anonymisée 76, Personne anonymisée 77, Personne anonymisée 78, Personne anonymisée 79, Personne anonymisée 80, Personne anonymisée 81, Personne anonymisée 82, Personne anonymisée 83, Personne anonymisée 84, Personne anonymisée 85, Personne anonymisée 86, Personne anonymisée 87, Personne anonymisée 88, Personne anonymisée 89, Personne anonymisée 90, Personne anonymisée 91, Personne anonymisée 92, Personne anonymisée 93
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 21/10/2024, 2403927
    Début du contentieux : 27/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 19/02/2024, 2400527
    Début du contentieux : 29/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : NOUVEAU CINEMA LE PARADISIO, COMMUNE DE NOYON
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 05/05/2023, 2301476
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Amiens, 28/09/2022, 2002846
    Début du contentieux : 29/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 24/03/2016, 14VE01460
    Début du contentieux : 18/03/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération Val Parisis
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Annonces JOAFE de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

  • MODIFICATION 08/06/2017
    Préfecture de Compiègne
    Dénomination : AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS, DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
    Adresse : Hôtel de ville, 1, place Bertrand-Labarre, 60400 Noyon
    Activité : allouer des aides (matérielles, morales ou financières) à ses membres actifs et retraités, à leur conjoint et leurs enfants à charge, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un organisme national d'action sociale, habilité à verser des prestations sous forme d'aides, de prêts, de services ; promouvoir et organiser des activités sociales, culturelles, sportives, tendant au développement moral intellectuel et physique de ses membres ; resserrer les liens d'amitié et de solidarité entre les adhérents ; organiser des manifestations telles que brocantes, lotos, thés dansants, etc
    Joafe n°20170025, annonce n°904
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS

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Comment contacter COS NOYON AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS DE LA VILLE DE NOYON ET DE SON CCAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
1 PLACE BERTRAND LABARRE
60400 NOYON
Email : [email protected]
Téléphone : 0783931114
Adresse : 1435 bd Cambronne, Campus Inovia 60400 NOYON

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Economie sociale et solidaire
Certifiée

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