PATRIMOINOTEL

Informations juridiques de PATRIMOINOTEL

SIREN :	443 581 103
SIRET (siège) :	443 581 103 00019
Forme juridique :	Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale
Numéro de TVA :	FR30443581103
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 05/08/2002)

Extrait INPI

Activité de PATRIMOINOTEL

Activité principale déclarée :	Hôtels et hébergement similaire
Code NAF ou APE :	55.10Z (Hôtels et hébergement similaire)
Domaine d’activité :	Hébergement
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PATRIMOINOTEL applique soit différente. :	Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979

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Etablissements de l'entreprise PATRIMOINOTEL

• Siège et établissement principal

  En activité

  443 581 103 00019
  Adresse : POINTE FAULA 97280 LE VAUCLIN

  Voir sur la carte

  Date de création : 05/08/2002

Etablissements de l'entreprise PATRIMOINOTEL

Finances de PATRIMOINOTEL

Dirigeants et représentants de PATRIMOINOTEL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PATRIMOINOTEL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de PATRIMOINOTEL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de PATRIMOINOTEL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de PATRIMOINOTEL

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de PATRIMOINOTEL

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Procédures collectives de PATRIMOINOTEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PATRIMOINOTEL

• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/07/2012, 11BX01596
  Début du contentieux : 02/03/2011
  Position : Demandeur
  Autres parties : COMMUNE DU VAUCLIN
  Lire sur Pappers Justice
• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/12/2006, 05BX01343
  Début du contentieux : 14/04/2005
  Position : Défendeur
  Autres parties : COMMUNE DU VAUCLIN, ASSOCIATION POUR LE RENOUVEAU DU CARNAVAL ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE MARTINIQUAIS
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de PATRIMOINOTEL

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Cartographie de PATRIMOINOTEL

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Comment contacter PATRIMOINOTEL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	POINTE FAULA 97280 LE VAUCLIN

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de PATRIMOINOTEL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de PATRIMOINOTEL

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Appels d'offres gagnés par PATRIMOINOTEL

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de PATRIMOINOTEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de PATRIMOINOTEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PATRIMOINOTEL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.