| Code NAF ou APE : | 46.90Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG applique soit différente. : |
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Informations juridiques de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
| SIREN : | 444 249 544 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 444 249 544 00016 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 21/10/2002) |
Activité de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
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Dirigeants et représentants de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
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Documents juridiques de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
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Comptes annuels de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
Alertes de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
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INPI, 05/04/2019, 2018-4406Position : DemandeurAutres parties : ELAN 95Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/09/2016, 2015/16928Début du contentieux : 25/08/2015Position : DéfendeurAutres parties : RICHARDSON, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCELire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/09/2016, 15/16928Début du contentieux : 25/08/2015Position : DéfendeurAutres parties : RICHARDSON, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE, EDF ELECTRICITE DE FRANCEDispositif : Autres
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INPI, 11/04/2016, 2015-4497Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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INPI, 08/09/2015, 2015-1406Position : DemandeurAutres parties : ROLESCOLire sur Pappers Justice
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INPI, 25/08/2015, 2015-1142Position : DemandeurAutres parties : RICHARDSONLire sur Pappers Justice
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INPI, 08/01/2015, 2014-3224Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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INPI, 19/12/2014, 2014-3221Début du contentieux : 12/12/2014Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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CJUE, 23/04/2014, T-267/14Début du contentieux : 21/02/2014Position : DemandeurAutres parties : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles), Stiebel Eltron GmbH & Co. KGLire sur Pappers Justice
Annonces de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
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Cartographie de ZEHNDER GROUP INTERNATIONAL AG
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.