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Mise à jour RNA : le 18/09/2026 Mise à jour INSEE : le 17/09/2026

COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

447 867 078 · Active
Adresse : 5 RUE CAMPAGNE PREMIERE, 75014 PARIS 14
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 06/01/1966
Dirigeants : Vivancos Pascale , Couturier Jean-Paul

Informations juridiques de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

SIREN : 447 867 078
SIRET (siège) : 447 867 078 00027
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR23447867078
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 06/01/1966
Identifiant association : W751006195

Activité de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Objet de l'association : Promotion de l'éthique fédérale définie par l'assemblée générale de la ffs ; la coordination des activités et des groupements sportifs et spéléologues individuels affilés à la ffs dans son ressort territorial ; l'union de toute personne pratiquant ou étudiant la spéléologie et notamment l'exploration et la connaissance du milieu souterrain ou artificiel et la descente de canyon ; la recherche scientifique, la promotion et l'enseignement de la spéléologie et de la descente de canyon, la protection et la défense du monde souterrain et de son environnement ; l'apport de son concours et de celui de ses adhérents à des missions de sécurité civile, de prévention, de formation et lors de secours en milieu souterrain, dans des cavités naturelles ou artificielles, noyées ou à l'air libre ; l'organisation, seule ou associée, de manifestations ayant un rapport avec la spéléologie, le canyonisme ; la défense des intérêts de ses membres ; d'exercer, dans son ressort territorial, les compétences qui lui sont déléguées par la ffs ; de représenter, dans son ressort territorial, la ffs auprès du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires privés institutionnels ainsi que, de façon générale, de toute personne physique ou morale en vue d'accomplir les missions qui lui sont confiées ; de contrôler, coordonner et faciliter la mise en œuvre de la politique de la ffs dans les comités départementaux/plu ri-départementaux de son ressort territorial ; de conduire le cas échéant des actions décentralisées par conventionnement avec la ffs ; de mener toute action complémentaire à la politique fédérale ayant pour objet le développement de la promotion de la spéléologie, du canyonisme et des disciplines connexes ; - de veiller à la protection des milieux de pratiques en liaison avec les populations et les professions concernées, les autres fédérations et les collectivités locales, dans cet esprit et dans celui des agendas 21 du cnosf et de la ffs, le comité intègre la notion de développement durable dans ses politiques, ses règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement ;
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

  • Établissement

    En activité

    447 867 078 00027
    Adresse : 5 RUE CAMPAGNE PREMIERE 75014 PARIS 14
    Date de création : 06/06/2024
  • Établissement

    Fermé

    447 867 078 00019
    Adresse : 130 RUE SAINT-MAUR 75011 PARIS
    Date de création : 06/01/1966
    Date de clôture : 06/06/2024
    Activité distincte : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)

Etablissements de l'entreprise COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Finances de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Dirigeants et représentants de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

    • Liste dirigeants
    07/06/2017
    • Procès verbal
    07/06/2017
    • Lettre de déclaration
    07/06/2017
    • Lettre de déclaration
    07/06/2017
    • Statuts
    07/06/2017
    • Statuts
    07/06/2017
    • Liste dirigeants
    07/06/2017
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Comptes annuels de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

0 procédure collective
3 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

  • Conseil d'État, 29/11/2022, 456951
    Début du contentieux : 21/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE MEUDON, Association Vivre à Meudon, Organisation pour la connaissance et la restauration d'au-dessoubs-terre (OCRA), FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 13/04/2022, 456951
    Début du contentieux : 22/10/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE DE MEUDON, Association Vivre à Meudon, Organisation pour la connaissance et la restauration d'au-dessoubs-terre, FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE
    Dispositif : Admission partielle en cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 21/07/2021, 20VE03457-20VE03458
    Début du contentieux : 22/02/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Organisation pour la connaissance et la restauration de l'au-dessous terre, Association Vivre à Meudon, COMMUNE DE MEUDON, Ministère de la transition écologique
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Comment contacter COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 RUE CAMPAGNE PREMIERE
75014 PARIS 14

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Entreprises citées de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

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Aides perçues par COSIF COMITE SPELEOLOGIQUE D'ILE DE FRANCE

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