ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Informations juridiques de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

SIREN :	448 594 382
SIRET (siège) :	448 594 382 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR17448594382
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 21/10/1983
Identifiant association :	W821000739

Activité de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Objet de l'association :	La pratique et l'enseignement du tir sportif aux armes de chasse suivant les règlements techniques de la Fédération Française de Ball Trap qui régit cette discipline ; l'organisation de compétitions, de concours et de manifestations diverses correspondant à son objet ; l'organisation de formations, de stages, de conférences se rapportant au maniement des armes de chasse dans les conditions optimales de sécurité ; la contribution à la promotion du ball-trap ; en général tout ce qui est lié à la pratique du tir en entraînement et en compétition
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

• Établissement

  En activité

  448 594 382 00013
  Adresse : MAIRIE 82200 MALAUSE

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/10/1983

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Finances de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

• • Récépissé de modification

  14/03/2019
• • Liste dirigeants

  14/03/2019
• • Procès verbal

  14/03/2019
• • Statuts

  22/05/2013
• • Récépissé de modification

  21/03/2013
• • Récépissé de modification

  29/02/2012
• • Liste dirigeants

  29/02/2012
• • Récépissé de modification

  16/02/2010
• • Liste dirigeants

  16/02/2010
• • Récépissé de modification

  19/02/2008
• • Liste dirigeants

  19/02/2008
• • Statuts

  19/02/2008

Comptes annuels de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 22/12/2017, 16BX00533, 16BX00546
  Début du contentieux : 01/12/2015
  Position : Défendeur
  Autres parties : COMMUNE DE MALAUSE, Personne anonymisée 1
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

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Cartographie de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE 82200 MALAUSE

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Entreprises citées de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION DES TIREURS MALAUSAINS

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