| Code NAF ou APE : | 20.52Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Industrie chimique |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
| SIREN : | 450 570 973 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 450 570 973 00013 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/07/2003) |
Activité de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
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Etablissements de l'entreprise SOPRO BAUCHEMIE GMBH
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Adresse : WIESBADEN BIEBRICHER STR 74 ALLEMAGNEDate de création : 01/07/2003
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Adresse : 124 PLACE DE L'ECOLE 68600 BIESHEIMDate de création : 01/07/2003Date de clôture : 31/12/2004Activité distincte : Fabrication de colles et gélatines (24.6C)Enseigne : M FRITSCH BERNARD
Etablissements de l'entreprise SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Dirigeants et représentants de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Alertes de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
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INPI, 08/11/2024, OP 24-0618Position : DemandeurAutres parties : REGION NOUVELLE-AQUITAINELire sur Pappers Justice
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INPI, 08/11/2024, OP 24-0619Position : DemandeurAutres parties : REGION NOUVELLE-AQUITAINELire sur Pappers Justice
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INPI, 21/07/2022, OP 22-0313Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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INPI, 24/08/2021, OP 21-0589Début du contentieux : 08/08/2021Position : DemandeurAutres parties : KRKLire sur Pappers Justice
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CJUE, 14/11/2014, T-763/14Début du contentieux : 14/08/2014Position : DéfendeurAutres parties : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), HOLDING SOPREMALire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 07/11/2012, 2012/01367Début du contentieux : 10/10/2011Position : DemandeurAutres parties : Institut National de la Propriété IndustrielleLire sur Pappers Justice
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INPI, 10/10/2011, 11-1632Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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INPI, 16/01/2010, 09-2597Début du contentieux : 29/07/2009Position : DemandeurAutres parties : APILECLire sur Pappers Justice
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INPI, 30/04/2007, 06-1617Position : DéfendeurAutres parties : TITAN CEMENT COMPANY S.ALire sur Pappers Justice
Annonces de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
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Cartographie de SOPRO BAUCHEMIE GMBH
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.