| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI BRUNE 75 applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI BRUNE 75
| SIREN : | 452 281 835 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 452 281 835 00010 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 01/03/2004 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/03/2004) |
| Numéro RCS : | 452 281 835 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 40 000,00 € |
Activité de SCI BRUNE 75
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Etablissements de l'entreprise SCI BRUNE 75
-
Adresse : CHEZ CABIS 49 A 51 49 RUE DE PONTHIEU 75008 PARISDate de création : 05/02/2004Domiciliation : CABIS
Etablissements de l'entreprise SCI BRUNE 75
Dirigeants et représentants de SCI BRUNE 75
-
Gérant
63 ans - 03/1963Depuis le 01/03/2004
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI BRUNE 75
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCI BRUNE 75
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts constitutifs
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Comptes annuels de SCI BRUNE 75
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI BRUNE 75
0 procédure collective
Alertes de SCI BRUNE 75
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI BRUNE 75
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI BRUNE 75
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Cour d'appel de Paris, 14/01/2026, 25/14700Début du contentieux : 08/01/2025Position : DemandeurAutres parties : SPARTIMDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 30/10/2025, 25/02001Position : DemandeurAutres parties : SPARTIMDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 08/01/2025, 24/55312Position : DéfendeurAutres parties : SPARTIMDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
Annonces de SCI BRUNE 75
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