| Code NAF ou APE : | 46.76Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que HEXAGONE 2000 applique soit différente. : |
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Informations juridiques de HEXAGONE 2000
| SIREN : | 478 123 821 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 478 123 821 00017 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 25/05/2004) |
Activité de HEXAGONE 2000
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Etablissements de l'entreprise HEXAGONE 2000
Etablissements de l'entreprise HEXAGONE 2000
Dirigeants et représentants de HEXAGONE 2000
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HEXAGONE 2000
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de HEXAGONE 2000
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de HEXAGONE 2000
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de HEXAGONE 2000
0 procédure collective
Alertes de HEXAGONE 2000
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de HEXAGONE 2000
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de HEXAGONE 2000
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/10/2012, 11BX02372Début du contentieux : 23/06/2011Position : DemandeurAutres parties : Communauté d'agglomération de La RochelleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 19/12/2011, 09MA02011Début du contentieux : 10/03/2009Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE GAPLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 04/06/2010, 09NT02470Début du contentieux : 01/09/2009Position : DemandeurAutres parties : communauté d'agglomération Orléans Val de LoireLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/11/2008, 292570Début du contentieux : 06/07/2004Position : DemandeurAutres parties : SYNDICAT MIXTE DU POINT FORTLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 15/05/2007, 05PA00115Début du contentieux : 26/10/2004Position : DemandeurAutres parties : EtatLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 30/12/2005, 04NT01167Début du contentieux : 07/10/2003Position : DemandeurAutres parties : SYNDICAT MIXTE DU POINT FORTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de HEXAGONE 2000
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Cartographie de HEXAGONE 2000
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