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Mise à jour RCS : le 11/09/2026 Mise à jour RNE : le 11/09/2026 Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

ARTYS CONFORT

478 456 585 · Radiée depuis le 14/12/2017
Adresse : 17-19, 17 RUE PELLEPORT, 75020 PARIS
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Effectif : 0 salarié (donnée 2017)
Création : 20/07/2004
Dirigeants : POTENTIEL , Camelio Stephane

Voir les statuts

Informations juridiques de ARTYS CONFORT

SIREN : 478 456 585
SIRET (siège) : 478 456 585 00023
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR45478456585
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 14/12/2017)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 14/12/2017)
Numéro RCS : 478 456 585 R.C.S. Paris
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARTYS CONFORT

Code NAF ou APE : 46.74B (Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARTYS CONFORT applique soit différente. : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ARTYS CONFORT

  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 456 585 00023
    Adresse : 17-19 17 RUE PELLEPORT 75020 PARIS
    Date de création : 01/09/2005
    Date de clôture : 14/12/2017
    Activité distincte : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 456 585 00031
    Adresse : 6 RUE SAINT EXUPERY 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
    Date de création : 01/02/2011
    Date de clôture : 14/12/2017
    Activité distincte : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    478 456 585 00015
    Adresse : 99 A 101 99 RUE PIERRE SEMARD 92320 CHATILLON
    Date de création : 20/07/2004
    Date de clôture : 01/09/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (51.5F)

Etablissements de l'entreprise ARTYS CONFORT

Finances de ARTYS CONFORT

Dirigeants et représentants de ARTYS CONFORT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTYS CONFORT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ARTYS CONFORT

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique SARL
    • Statuts mis à jour
    04/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique SARL
    • Statuts mis à jour
    04/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale NORD SUD
    • Statuts mis à jour
    17/02/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    13/01/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/04/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/06/2007
    • Document inconnu
    27/02/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 99/101 RUE PIERRE SEMARD 92320 CHATILLON
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    10/10/2005

Comptes annuels de ARTYS CONFORT

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Conformité de ARTYS CONFORT

1 procédure collective
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 21 contentieux
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Alertes de ARTYS CONFORT

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Procédures collectives de ARTYS CONFORT

  • Liquidation judiciaire Du 12/03/2013 au 07/12/2017
    Insuffisance d'actif Depuis le 07/12/2017
    Jugement d'ouverture 12/03/2013
    Bodacc A n°20130069/3082 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    12/03/2013
    Le Tribunal de Commerce de PARIS, a prononcé, en date du 12/03/2013, l'ouverture de la liquidation judiciaire sous le numéro P201300825, date de cessation des paiements le 21/11/2012, et a désigné : juge commissaire M. Gaëtan Roche juge commissaire suppléant M. Noël liquidateur SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis CS10023 75479 Paris Cedex 10, les déclarations de créances sont à deposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au bodacc
    12/03/2013
    Suivant jugement en date du 12/03/2013, le Tribunal de Commerce de Paris a ouvert une procédure de liquidation judiciaire . Juge commissaire : M Gaëtan ROCHE Juge Commissaire suppléant : M NOEL Mandataire judiciaire liquidateur : SELAFA MJA en la Personne de me Valérie LeloupThomas 102 rue du Faubourg st Denis Cs 10023 75479 Paris cedex 10
    Avis de dépôt 13/05/2014
    Bodacc A n°20140142/1220 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 20/06/2016
    Bodacc A n°20160133/2625 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Jugement de clôture 07/12/2017
    Bodacc A n°20170248/2061 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    07/12/2017
    Radiation d'office : article R. 123-129-1° du code de commerce, clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 07/12/2017
    07/12/2017
    Suivant jugement en date du 07/12/2017, le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé la clôture pour insuffisance d'actif

Contentieux de ARTYS CONFORT

  • Tribunal judiciaire de Saint-Omer, 21/05/2026, 24/01402
    Position : Défendeur
    Autres parties : DOMOFINANCE, SELAFA MJA
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Narbonne, 02/02/2026, 25/00277
    Position : Défendeur
    Autres parties : ETABLISSEMENT BANCAIRE COFIDIS VENANT AUX DROITS DE LA SA GROUPE SOFEMO
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 12/01/2024, 22/08785
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, STEF BANQUE SOLFEA, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Cour d'appel de Montpellier, 26/01/2023, 20/01080
    Début du contentieux : 23/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, COFIDIS, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Montpellier, 07/07/2022, 17/04699
    Début du contentieux : 13/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 17/12/2021, 19/01074
    Début du contentieux : 26/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour de cassation, 06/10/2021, 20-17.228
    Début du contentieux : 06/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17/06/2021, 18/19562
    Début du contentieux : 06/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, SELAFA MJA
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Nîmes, 06/02/2020, 17/04602
    Début du contentieux : 07/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 20/06/2019, 16/01422
    Début du contentieux : 23/09/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, SELAFA MJA, COFIDIS
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Montpellier, 10/04/2019, 15/08343
    Début du contentieux : 03/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, SOL'SYS
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Montpellier, 07/11/2018, 16/00846
    Début du contentieux : 09/11/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
  • Cour d'appel de Versailles, 27/09/2018, 17/04626
    Début du contentieux : 27/09/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : PARAMAT 28, ZA Euroval, CA CONSUMER FINANCE-ANAP, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Services Pôle Ouest Surendettement CCS Surendettement, CARREFOUR BANQUE, Cape BDF Centre API 555, Personne anonymisée 1, BANQUE DU GROUPE CASINO, Société COFIDIS, DOMOFINANCE
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Nancy, 22/03/2018, 17/00129
    Début du contentieux : 25/11/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Montpellier, 03/01/2018, 14/07326
    Début du contentieux : 22/08/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 23/11/2017, 15/00315
    Début du contentieux : 09/12/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPE SOFEMO
  • Cour d'appel de Paris, 11/12/2015, 13/15072
    Début du contentieux : 12/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : DOMOFINANCE, Personne anonymisée 1, FRANCE ECOTHERM, SELAFA MJA
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Nancy, 24/06/2015, 14/01767
    Début du contentieux : 23/05/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SARL ACTEK
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Nîmes, 29/01/2015, 13/01183
    Début du contentieux : 19/02/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : GROUPE SOFEMO
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Orléans, 31/03/2014, 13/01192
    Début du contentieux : 19/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : PLA' NET, Personne anonymisée 1, SELAFA MJA, DOMOFINANCE
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel d'Orléans, 20/02/2014, 13/00415
    Début du contentieux : 17/12/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : PLA' NET, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, DOMOFINANCE
    Dispositif : Infirmation partielle
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Annonces BODACC de ARTYS CONFORT

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/12/2017
    RCS de Paris
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20170248, annonce n°2061
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 07/07/2016
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20160133, annonce n°2625
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/07/2014
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20140142, annonce n°1220
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/04/2013
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 novembre 2012 désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
    Bodacc A n°20130069, annonce n°3082
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 17/19 rue Pelleport 75980 Paris
    Bodacc C n°20120035, annonce n°13176
  • MODIFICATION 20/07/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTYS CONFORT
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : Gérant partant : Follana, Paul, nomination du Président : POTENTIEL, nomination du Directeur général : Camelio, Stéphane
    Bodacc B n°20110139, annonce n°1311
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Bodacc C n°20110033, annonce n°8629
  • MODIFICATION 30/12/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTYS CONFORT
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20100253, annonce n°1524
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 17-19 R PELLEPORT 75980 PARIS
    Bodacc C n°20100038, annonce n°7791
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Bodacc C n°20090053, annonce n°8890
  • MODIFICATION 06/03/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : ARTYS CONFORT
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20090046, annonce n°2399
  • MODIFICATION 31/01/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : NORD SUD
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Bouillet, Philippe.
    Bodacc B n°20090021, annonce n°5030
  • MODIFICATION 11/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : NORD SUD
    Capital : 100 000,00 €
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080122, annonce n°2421
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 17-19 rue Pelleport 75980 Paris
    Bodacc C n°20080031, annonce n°8580

Cartographie de ARTYS CONFORT

Comment contacter ARTYS CONFORT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 17-19
17 RUE PELLEPORT
75020 PARIS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
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Entreprises citées de ARTYS CONFORT

  • PROVENSOL (518 503 966) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et PROVENSOL de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jacques LANOS
  • ARTYS SOLAR (511 432 973) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et ARTYS SOLAR de la relation : Actionnariat
  • AVENIR ECOLOGIE (504 930 264) Cité 2 fois en 2010 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et AVENIR ECOLOGIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane Camelio , CABINET ADP , COFREC
  • ARTYS (413 370 347) Cité 6 fois entre 2005 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et ARTYS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Paul Follana , MAZARS & GUERARD , POTENTIEL et 1 autre
  • POTENTIEL (483 200 416) Cité 2 fois en 2010 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et POTENTIEL de la relation : Commissaire aux comptes
  • 4C INVEST FRANCE (493 565 956) Cité 5 fois entre 2007 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et 4C INVEST FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane HUMBERT
  • ABTECH RHONE ALPES (511 515 884) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et ABTECH RHONE ALPES de la relation : Inconnue
  • CYBERUS (439 107 897) Cité 5 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARTYS CONFORT et CYBERUS de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ARTYS CONFORT

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Appels d'offres gagnés par ARTYS CONFORT

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Labels et certificats de ARTYS CONFORT

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Marques déposées par ARTYS CONFORT

  • NORD SUD UNE MARQUE DU GROUPE ARTYS THERMODYNAMIQUE
    Enregistrée le 02/02/2005
    Expire le 02/02/2015
    Classes : 11 , 37
    Numéro : FR3338378
    Marque expirée

Aides perçues par ARTYS CONFORT

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