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Mise à jour RNA : le 25/08/2026 Mise à jour INSEE : le 24/08/2026

ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

479 943 938 · Active
Adresse : 222 BOULEVARD SAINT-GERMAIN, 75007 PARIS
Activité : Arts du spectacle vivant
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2026)
Création : 02/12/2004

Informations juridiques de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

SIREN : 479 943 938
SIRET (siège) : 479 943 938 00023
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR07479943938
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 01/04/2003
Identifiant association : W751159352

Activité de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Objet de l'association : Promotion et développement du patrimoine écrit
Code NAF ou APE : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
Domaine d’activité : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS applique soit différente. : Entreprises artistiques et culturelles - IDCC 1285

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

  • Établissement

    En activité

    479 943 938 00023
    Adresse : 222 BOULEVARD SAINT-GERMAIN 75007 PARIS
    Date de création : 26/08/2010
  • Établissement

    Fermé

    479 943 938 00015
    Adresse : 8 RUE DE NESLE 75006 PARIS
    Date de création : 02/12/2004
    Date de clôture : 26/08/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Finances de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

    • Récépissé de modification
    30/08/2010
    • Lettre de déclaration
    30/08/2010
    • Procès verbal
    30/08/2010
    • Statuts
    30/08/2010
    • Liste dirigeants
    30/08/2010
    • Liste dirigeants
    30/08/2010
    • Statuts
    30/08/2010
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

  • Cour d'appel de Paris, 02/12/2021, 18/17394
    Début du contentieux : 20/11/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS ARISTOPHIL, ASSOCIATION D'AGENTS DE DROIT LOCAL - AGENTS FRANCAIS DE L'ETAT RECRUTES A L'ETRANGER
  • Conseil d'État, 13/04/2018, 410939
    Début du contentieux : 20/11/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS ARISTOPHIL, Société d'exercice libéral à forme anonyme MJA, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée EMJ, Etat, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 06/11/2015, 15/18023
    Début du contentieux : 20/11/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS ARISTOPHIL, ASSOCIATION D'AGENTS DE DROIT LOCAL - AGENTS FRANCAIS DE L'ETAT RECRUTES A L'ETRANGER
    Dispositif : Autres
  • Cour d'appel de Paris, 15/05/2015, 13/23875
    Début du contentieux : 20/11/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS ARISTOPHIL, ASSOCIATION D'AGENTS DE DROIT LOCAL - AGENTS FRANCAIS DE L'ETAT RECRUTES A L'ETRANGER
    Dispositif : Autres
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

  • MODIFICATION 16/08/2010
    Préfecture de police
    Dénomination : ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS.
    Adresse : 8, rue de Nesle, 75006 Paris
    Activité : promotion et développement du patrimoine écrit.
    Joafe n°20100037, annonce n°962

Cartographie de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 222 BOULEVARD SAINT-GERMAIN
75007 PARIS

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Entreprises citées de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Labels et certificats de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

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Aides perçues par ASSOCIATION DU MUSEE DES LETTRES ET MANUSCRITS

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