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Cour d'appel de Lyon,
15/05/2024, 23/01704
Début du contentieux :
26/04/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
ATRIUM, COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Cour d'appel de Lyon,
07/07/2023, 23/01704
Début du contentieux :
07/02/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
ATRIUM, COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE
Dispositif :
Ordonnance d'incident
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Cour d'appel de Lyon,
09/06/2022, 19/05518
Début du contentieux :
26/06/2019
Position :
Défendeur
Autres parties :
ERECAP, SARL JB INVEST, CINQ BARTH, LE TILIA, SARL ATRIUM PROMOTION
Dispositif :
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Cour d'appel de Lyon,
14/11/2019, 17/09096
Début du contentieux :
06/12/2017
Position :
Défendeur
Autres parties :
EURLIMMO, Société EFA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
Dispositif :
Infirmation partielle
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Cour d'appel de Lyon,
19/03/2015, 13/09457
Début du contentieux :
08/11/2013
Position :
Demandeur
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Cour d'appel de Lyon,
09/11/2010, 09/04023
Début du contentieux :
29/04/2009
Position :
Demandeur
Autres parties :
Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SA D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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