| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 33.20C |
| Domaine d’activité : | Réparation et installation de machines et d'équipements |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AMESYS applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de AMESYS
| SIREN : | 487 754 129 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 487 754 129 00020 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de CAEN, le 20/01/2010) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 17/09/2008) |
| Numéro RCS : | 487 754 129 R.C.S. Caen |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de AMESYS
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Etablissements de l'entreprise AMESYS
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Adresse : ZA DE LA GRANDE PLAINE 10 AVENUE DES CARRIERES 14760 BRETTEVILLE-SUR-ODONDate de création : 01/08/2008Date de clôture : 15/12/2008
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Adresse : 14 RUE CHARLES GIDE 61000 ALENCONDate de création : 01/01/2006Date de clôture : 01/08/2008 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise AMESYS
Dirigeants et représentants de AMESYS
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Gérant
69 ans - 05/1957Depuis le 13/01/2024
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Gérant
55 ans - 08/1970Depuis le 13/01/2024
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMESYS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AMESYS
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de AMESYS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de AMESYS
0 sanction
Alertes de AMESYS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AMESYS
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Liquidation judiciaire Du 15/12/2008 au 13/01/2010Insuffisance d'actif Depuis le 13/01/2010Jugement d'ouverture 15/12/2008Bodacc A n°20090001/2766 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireJugement de clôture 13/01/2010Bodacc A n°20100025/1767 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Contentieux de AMESYS
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CNIL, 31/12/2017, DF-2017-1102Début du contentieux : 02/11/2017Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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CNIL, 31/12/2017, DF-2017-1101Début du contentieux : 01/11/2017Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 27/09/2017, 16-12.852Début du contentieux : 22/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : EKIUM, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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CNIL, 31/12/2015, DF-2015-563, DR-2015-563Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/12/2015, 14/12687Début du contentieux : 27/05/2014Position : DéfendeurAutres parties : EKIUM, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de AMESYS
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PROCÉDURE COLLECTIVE 05/02/2010RCS d'AlençonBodacc A n°20100025, annonce n°1767Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 02/01/2009RCS d'AlençonBodacc A n°20090001, annonce n°2766Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Décembre 2008 désignant liquidateur Me Lemee Xavier 39, avenue de Quakenbruck - le Coubertin - BP 263 - 61008 Alençon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
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IMMATRICULATION 18/09/2008RCS de CaenBodacc A n°20080168, annonce n°217Dénomination : amesysAdresse : Zone artisanale de la Grande Plaine 10 avenue des Carrières 14760 Bretteville-sur-Odon
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DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2008RCS d'AlençonBodacc C n°20080063, annonce n°7330Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 14 rue Charles Gide 61000 Alençon
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Entreprises citées de AMESYS
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TCF (481 311 231) Cité 4 fois en 2006 et 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés AMESYS et TCF de la relation : Actionnariat
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