| Code NAF ou APE : | 49.41A |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Transports terrestres et transport par conduites |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ZIEGLER applique soit différente. : |
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Informations juridiques de ZIEGLER
| SIREN : | 488 344 334 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 488 344 334 00013 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/2006) |
Activité de ZIEGLER
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Dirigeants et représentants de ZIEGLER
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ZIEGLER
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Documents juridiques de ZIEGLER
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Comptes annuels de ZIEGLER
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Conformité de ZIEGLER
Alertes de ZIEGLER
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Procédures collectives de ZIEGLER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ZIEGLER
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CJUE, 11/07/2013, C‑439/11 PDébut du contentieux : 16/06/2011Position : DemandeurAutres parties : Commission européenneLire sur Pappers Justice
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CJUE, 13/12/2012, C‑439/11 PPosition : DéfendeurAutres parties : Commission européenneLire sur Pappers Justice
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CJUE, 12/12/2012, T-539/12Début du contentieux : 11/03/2008Position : DemandeurAutres parties : Commission européenneLire sur Pappers Justice
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CJUE, 16/06/2011, T-199/08Position : DemandeurAutres parties : Commission européenneLire sur Pappers Justice
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CJUE, 30/04/2010, C-113/09 P(R)Début du contentieux : 11/03/2008Position : DemandeurAutres parties : COMMISSION EUROPEENNELire sur Pappers Justice
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CJUE, 15/01/2009, T-199/08Début du contentieux : 11/03/2008Position : DemandeurAutres parties : CCE COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNESLire sur Pappers Justice
Annonces de ZIEGLER
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Cartographie de ZIEGLER
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