| Code NAF ou APE : | 46.19B |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TOPOX FOAM SL applique soit différente. : |
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Informations juridiques de TOPOX FOAM SL
| SIREN : | 491 037 586 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 491 037 586 00014 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/07/2006) |
Activité de TOPOX FOAM SL
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Dirigeants et représentants de TOPOX FOAM SL
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Documents juridiques de TOPOX FOAM SL
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Comptes annuels de TOPOX FOAM SL
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Alertes de TOPOX FOAM SL
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Procédures collectives de TOPOX FOAM SL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de TOPOX FOAM SL
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Tribunal administratif de Pau, 21/07/2022, 2100939Début du contentieux : 30/10/2020Position : DéfendeurAutres parties : ETS TEANI, Personne anonymisée 1, TROISEL, NIN, AXA FRANCE IARD, SARL SATEC Ingénierie, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MAAF ASSURANCES SA, SCPA Giavarini-Villeneuve, PEI PYRENEES ETUDES INGENIERIE, EUROVIA MIDI-PYRENEES, LATAPIE CHARPENTE, COMMUNE DE GIMONT, DUVIAU CARRELAGE 32, SARL RCE, MIDI PYRENEES RAVALEMENT, Mutuelle des Architectes Français (MAF), SA SMA SA, Groupama, SMABTP, Direction départementale des finances publiques du Gers, L'ASSOCIATION DU COMITE DES FETES DU GROUPEMENT DE GENDARMERIE DEPARTEMENTALE DU GERS A AUCH, Société SopremaDispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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