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Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

ALPHA INSURANCE A S

493 034 524 · Active
Adresse : CHEZ FISCAL REPS, 2 RUE ROSSINI, 75009 PARIS
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/10/2006

Informations juridiques de ALPHA INSURANCE A S

SIREN : 493 034 524
SIRET (siège) : 493 034 524 00014
Forme juridique : Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Numéro de TVA : FR54493034524
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/10/2006)

Extrait INPI

Activité de ALPHA INSURANCE A S

Code NAF ou APE : 66.22Z (Activités des agents et courtiers d'assurances)
Domaine d’activité : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ALPHA INSURANCE A S applique soit différente. : Courtage d'assurances et/ou de réassurances - IDCC 2247
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Etablissements de l'entreprise ALPHA INSURANCE A S

  • Établissement secondaire

    En activité

    493 034 524 00014
    Adresse : CHEZ FISCAL REPS 2 RUE ROSSINI 75009 PARIS
    Date de création : 01/10/2006

Etablissements de l'entreprise ALPHA INSURANCE A S

Finances de ALPHA INSURANCE A S

Dirigeants et représentants de ALPHA INSURANCE A S

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALPHA INSURANCE A S

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Documents juridiques de ALPHA INSURANCE A S

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Comptes annuels de ALPHA INSURANCE A S

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Conformité de ALPHA INSURANCE A S

0 procédure collective
32 contentieux
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Alertes de ALPHA INSURANCE A S

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Procédures collectives de ALPHA INSURANCE A S

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ALPHA INSURANCE A S

  • Tribunal judiciaire de Bastia, 03/04/2026, 24/00756
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA ASSURANCES SUD EST
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Cour d'appel de Rouen, 11/03/2026, 25/02914
    Début du contentieux : 03/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle des architectes français - MAF, AR-CO, AXA FRANCE IARD, SAREA - ALAIN SARFATI ARCHITECTURE, Société SMABTP, L'IMMOBILIERE ORPHALESE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rouen, 11/03/2026, 25/02925
    Début du contentieux : 19/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : MUTUELLE DES ARHCITECTES FRANCAIS - MAF, AR-CO, SAMCV SMABTP, AXA FRANCE IARD, SAREA AMENAG REAL ARCHITECT, L'IMMOBILIERE ORPHALESE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rouen, 11/03/2026, 25/02926
    Début du contentieux : 19/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : MUTUELLE DES ARHCITECTES FRANCAIS - MAF, AR-CO, Compagnie d'assurance SMABTP, AXA FRANCE IARD, SAREA AMENAG REAL ARCHITECT, L'IMMOBILIERE ORPHALESE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rouen, 11/03/2026, 25/02929
    Début du contentieux : 19/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : AR-CO, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, SAMCV SMABTP, AXA FRANCE IARD, SAREA AMENAG REAL ARCHITECT, L'IMMOBILIERE ORPHALESE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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  • Cour d'appel de Rouen, 11/03/2026, 25/02930
    Début du contentieux : 19/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : AR-CO, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, SAMCV SMABTP, AXA FRANCE IARD, SAREA AMENAG REAL ARCHITECT, L'IMMOBILIERE ORPHALESE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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  • Cour d'appel de Rouen, 11/03/2026, 25/02931
    Début du contentieux : 19/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : AR-CO, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, SAMCV SMABTP, AXA FRANCE IARD, SAREA AMENAG REAL ARCHITECT, L'IMMOBILIERE ORPHALESE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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  • Cour d'appel de Douai, 12/02/2026, 24/05073
    Début du contentieux : 08/08/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.E.L.A.R.L.& ASSOCIES, S.A. GAN ASSURANCES, PHI/ALTEA SARL D'ARCHITECTURE ALTEA-PHI, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SMABTP, S.A. SMA, LES P'TITS GALIBOTS, BI DES HAUTS DE FRANCE
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
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  • Cour d'appel d'Orléans, 03/02/2026, 21/02956
    Début du contentieux : 13/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHATEAU HAUTES MONTEES, SARL D'ARCHITECTURE PATRICK BRANCHU ET ASSOCIES, COTOIT, S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, MMA IARD, MAAF ASSURANCES SA
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, 13/01/2026, 25/00511
    Début du contentieux : 02/12/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. MAAF
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, 04/04/2025, 21/00149
    Début du contentieux : 06/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 18/02/2025, 23/05858
    Début du contentieux : 01/10/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : SMABTP, S.A.R.L. ROPITAL
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Cour de cassation, 13/02/2025, 23-21.136
    Début du contentieux : 15/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Mengue, Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation partielle
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  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 09/01/2025, 23/00203
    Début du contentieux : 17/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Compagnie MMA IARD, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Autre décision avant dire droit
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  • Tribunal judiciaire du Mans, 09/01/2025, 23/02712
    Position : Défendeur
    Autres parties : SANTE BEAUTE, SERVICES BEAUTE SB, CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU MANS CENTRE, BOBET TESSIER, INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE IN3, ACTE IARD, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SIRENA, MAAF ASSURANCES, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, Syndicat de copropriété LES ATELIERS DU COMTE DE BATTINE, FONDS DANOIS DE GARANTIE POUR LES COMPAGNIES D'ASSURANCES NON VIE, FRANCPIERRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Désistement partiel
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  • Cour d'appel de Rouen, 03/07/2024, 22/02722
    Début du contentieux : 18/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALBINGIA, AR-CO, SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, AXA FRANCE IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SAMCV SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP, L'IMMOBILIERE ORPHALESE, SAS SAREA -ARCHITECTURE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire de Lille, 02/04/2024, 18/08189
    Début du contentieux : 17/10/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : TANK ARCHITECTES, Société QUALICONSULT, SCARNA CONSTRUCTION, Mutuelle MAAF ASSURANCES, S.A.S.U. MALYSSE, TECHNIC PROJECT, GALIAN-SMABTP, AXA FRANCE IARD, MAF & CO, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 23/01/2024, 23/05858
    Début du contentieux : 08/05/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : ROPITAL, SMABTP
    Dispositif : Sursis à statuer
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  • Cour d'appel d'Agen, 25/10/2023, 22/00701
    Début du contentieux : 18/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES ONDINES, ASSUMARISK
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
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  • Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, 15/09/2023, 21/00149
    Début du contentieux : 06/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Révocation de l'ordonnance de clôture
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  • Cour d'appel d'Agen, 05/07/2023, 22/00701
    Début du contentieux : 18/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES ONDINES, ASSUMARISK
    Dispositif : Ordonnance d'incident
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  • Cour d'appel d'Angers, 15/03/2023, 19/01974
    Début du contentieux : 01/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : VAR-EST TERRASSEMENTS-TRAVAUX PUBLICS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD
    Dispositif : Constate la péremption d'instance à la demande d'une partie
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  • Cour d'appel de Montpellier, 07/03/2023, 18/03892
    Début du contentieux : 26/06/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS FONCIA TERRE OCCITANE anciennement SAS FONCIA SOGI PELLETIER, MAAF ASSURANCES SA, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, 07/06/2022, 21/00149
    Début du contentieux : 06/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Renvoi
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  • Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, 07/06/2022, 21/001491
    Début du contentieux : 06/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Cour de cassation, 25/05/2022, 19-12.048, 19-15.052
    Début du contentieux : 10/03/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA PAGET APPROBOIS, DEPEYRE ENTREPRISES
    Dispositif : Cassation
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  • CJUE, 13/01/2022, C-724/20
    Début du contentieux : 08/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA PAGET APPROBOIS, DEPEYRE ENTREPRISES
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/12/2020, 19-12.048, 19-15.052
    Début du contentieux : 25/05/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA PAGET APPROBOIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi
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  • Cour de cassation, 24/10/2019, 17-28.054
    Début du contentieux : 07/09/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : FAC FRANCE ASSURANCE CONSULTANTS, SCI ETCHE BOLLENE, ETCHE FRANCE, ALBIC, SARL BLG, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour de cassation, 24/10/2019, 18-16.257
    Début du contentieux : 01/12/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO), société Groupama Rhône-Alpes-Auvergne, B.I.R.D. BOUYGUES IMMOBILIER RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, syndicat des copropriétaires de la Résidence de la colline, EGBI PERRIN, MMA IARD, MTA MUTUELLE DES TRANSPORTS ASSURANCES, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 13/03/2019, 17-28.054
    Début du contentieux : 07/09/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : FAC FRANCE ASSURANCE CONSULTANTS, SCI ETCHE BOLLENE, ETCHE FRANCE, CABINET LE BRUN, ALBIC, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Interruption d'instance (avec reprise)
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  • Cour d'appel de Douai, 21/06/2018, 16/02081
    Début du contentieux : 15/11/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAMCV Mutuelle des Architectes Français (MAF), SARL Habitat & Travaux, FLOA, VERIFIMMO, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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