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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

ARUA

493 224 455 · Active
Adresse : 28 ALLEES CHARLES DE FITTE, 31300 TOULOUSE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 13/11/2006
Dirigeants : Cavaille Alain , Ribes Jean-Paul , Jacq Stephane

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Informations juridiques de ARUA

SIREN : 493 224 455
SIRET (siège) : 493 224 455 00011
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR69493224455
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 12/12/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/12/2006)
Numéro RCS : 493 224 455 R.C.S. Toulouse
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ARUA

Activité principale déclarée : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de Maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises d'architecture - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise ARUA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    493 224 455 00011
    Adresse : 28 ALLEES CHARLES DE FITTE 31300 TOULOUSE
    Date de création : 13/11/2006

Etablissements de l'entreprise ARUA

Finances de ARUA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 2,98M
Résultat net (€) -380K 0 0 176K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 27,9K 0 0 0
BFR exploitation (€) 234K 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -206K 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 656K 0 0 0
Couverture du BFR 23,5
Trésorerie (€) 628K 0 0 0
Dettes financières (€) 1,06M 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1
Autonomie financière (%) 72,4
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,36M
Liquidité générale 0,7
Couverture des dettes 9,2
Fonds propres (€) 3,57M 0 0 0
Effectif 16 0 0 16

Dirigeants et représentants de ARUA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARUA

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ARUA

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    21/05/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    25/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    05/08/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    20/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts Apport en nature
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Apport en nature
    20/03/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    27/09/2013
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    23/01/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/12/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    13/12/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    05/12/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    07/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    07/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    07/12/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Modification des statuts
    07/12/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    29/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    29/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    21/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/11/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/11/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/11/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    22/11/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    19/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    19/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    19/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    19/04/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    11/03/2009
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    12/12/2006
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Comptes annuels de ARUA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 30/01/2026
  • Comptes sociaux 2024 19/02/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/05/2024
  • Comptes sociaux 2022 31/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 10/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 09/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 29/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 28/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/03/2017

Conformité de ARUA

0 procédure collective
11 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ARUA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARUA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARUA

  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 26/02/2026, 25/02013
    Début du contentieux : 02/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.D.C. DE LA, KAUFMAN &BROAD MIDI-PYRENEES, SMA SA, EPE ENTREPRISE PEINTURE ET ENDUITS, Compagnie d'assurance SMABTP, MMA IARD, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, AXA FRANCE IARD, L'AUXILIAIRE, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, QBE EUROPE, GFC GEOTECHNIQUE-FONDATION-CONTROLE, LUCEA, BATIMENT ETUDES TECHNIQUES BETTEC, VEHO CONSTRUCTIONS
    Dispositif : MEE - incident
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  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 13/02/2026, 25/01724
    Début du contentieux : 25/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance SMA, S.A.S. QUALICONSULT, AXA FRANCE IARD, Société SMABTP, GALIAN-SMABTP, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, AAUPC CHAVANNES & ASSOCIES, ASCAGNE AJ
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 03/10/2025, 25/01469
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMA SA, SMABTP, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, BATIMENT ETUDES TECHNIQUES BETTEC, AXA FRANCE IARD, S.A.S.U. GFC, L'AUXILIAIRE, S.A.S. BUREAU VERITAS, LES ETANCHEURS OCCITANS, Société QBE EUROPE SA/NV
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 03/10/2025, 25/00774
    Début du contentieux : 26/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : G2 INGENIERIE, SMABTP - SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 30/07/2025, 22/01408
    Début du contentieux : 13/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : URBIS REALISATIONS, AXA FRANCE IARD, MARTIN GESTION, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Syndic. de copro. RESIDENCE L AURORE représenté par son syndic la société AGESTIS, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A.R.L. ABC ARCHITECTURE, Société SIRVIN, Mutualité ALLIANZ VIE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 25/06/2025, 25/00483
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.R.L. MTL CONSTRUCTION, ACTE IARD, Compagnie d'assurance GROUPAMA D'OC, PLATRIERS MIDI PYRENEES, COMMINGES ELECTRICITE, IDEX ENERGIES, CARRELEURS MIDI PYRENEES, AXA FRANCE IARD, Société SMABTP, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES, S.A.S. QUALICONSULT, S.A. SMA SA, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 25/06/2025, 25/00482
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SMABTP, ACTE IARD, COMMINGES ELECTRICITE, CARRELEURS MIDI PYRENEES, AXA FRANCE IARD, MTL CONSTRUCTION, QUALICONSULT, SMABTP, SMA SA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 06/06/2025, 24/05248
    Position : Demandeur
    Autres parties : ARSENE
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 06/05/2025, 23/01006
    Début du contentieux : 01/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALLIANZ I.A.R.D., URBIS REALISATIONS, Compagnie d'assurance SMABTP, EES - G. CLIM EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - G.CLIM, S.A.S. ABC ARCHITECTURE, Société SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLES MUTUELLE DES ARCHIT ECTES FRANCAIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
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  • Cour d'appel de Toulouse, 30/04/2024, 21/02216
    Début du contentieux : 20/05/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SOCOTRAP SOCIETE CONSTRUCTION ET TRAVAUX PUBLICS, SCI FONTA VILLA APPIA, AXA FRANCE IARD, 3 D MANAGER SERVICES, SPIE BATIGNOLLES MALET, Société SMABTP, BENOIT & ASSOCIES, A.M.A. GROUPAMA D'OC, S.A. SMA SA, SAS ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICSDU MIDI ETPM, ALLIANZ I.A.R.D.
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/11/2012, 11BX02912
    Début du contentieux : 02/09/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : QUALICONSULT EXPLOITATION, Ville de Toulouse, SAREA, DV CONSTRUCTION
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARUA

  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2025
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260027, annonce n°2299
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2024
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250042, annonce n°906
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2023
    Adresse : 28 Allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240108, annonce n°2509
  • MODIFICATION 23/05/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARUA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NICOLAS Freddy nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée MBE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20240098, annonce n°935
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 28 Allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20230153, annonce n°3150
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 28 Allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220096, annonce n°2193
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 28 Allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210074, annonce n°1369
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 28 Allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200141, annonce n°834
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 28 Allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190067, annonce n°3038
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180122, annonce n°1466
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/04/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20170030, annonce n°4517
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20160108, annonce n°5648
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20150106, annonce n°3365
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20140016, annonce n°2051
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20130092, annonce n°1642
  • VENTE 02/01/2013
    RCS de Toulouse
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Administration : CAVAILLE Alain nom d'usage : CAVAILLE devient gérant. JACQ Stéphane nom d'usage : JACQ devient gérant.
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 3950000 EUR
    Nouveau propriétaire : ARUA
    Bodacc A n°20130001, annonce n°320
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20120046, annonce n°5015
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20110065, annonce n°2112
  • MODIFICATION 02/02/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ARUA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NICOLAS Freddy nom d'usage : NICOLAS devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée MBE devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110023, annonce n°779
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20100063, annonce n°3808
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20090072, annonce n°6650
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 28 allée Charles de Fitte 31300 Toulouse
    Bodacc C n°20080075, annonce n°2516

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    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARUA et PEARLE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane JACQ
  • EVA (810 609 420) Cité 3 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARUA et EVA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain CAVAILLE
  • BIRD PATRIMOINE (323 354 720) Cité 3 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ARUA et BIRD PATRIMOINE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean RIBES

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