| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 41.20A |
| Domaine d’activité : | Construction de bâtiments |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DEMEURES D'AUTREFOIS applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de DEMEURES D'AUTREFOIS
| SIREN : | 494 078 488 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 494 078 488 00017 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NIMES , le 31/01/2007 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 31/01/2007) |
| Numéro RCS : | 494 078 488 R.C.S. Nimes |
| Capital social : | 7 500,00 € |
Activité de DEMEURES D'AUTREFOIS
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Etablissements de l'entreprise DEMEURES D'AUTREFOIS
Etablissements de l'entreprise DEMEURES D'AUTREFOIS
Dirigeants et représentants de DEMEURES D'AUTREFOIS
-
Gérant
56 ans - 11/1969Depuis le 31/01/2007
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DEMEURES D'AUTREFOIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de DEMEURES D'AUTREFOIS
-
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une société commerciale par création
-
Statuts constitutifs
Comptes annuels de DEMEURES D'AUTREFOIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de DEMEURES D'AUTREFOIS
0 procédure collective
Alertes de DEMEURES D'AUTREFOIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de DEMEURES D'AUTREFOIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de DEMEURES D'AUTREFOIS
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Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu, 17/07/2025, 18/00644Début du contentieux : 13/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : S.E.L.A.R.L. MJ ALPES, SELAS AJ UP, LE CHAPUIS, AXA FRANCE IARD, CAVAGNA FRERES, DURAND FRERES, S.A.S.U. ANP, SOCOTEC CONSTRUCTION, HOLDING SOCOTEC, S.A. CORMALINEDispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridictionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu, 13/05/2025, 22/00771Début du contentieux : 03/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : ALLIANZ I.A.R.D., AXELEVAM, LE CHAPUIS, B3E INGENIERIE, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION, NOMBRET ENTREPRISE, SOGRECA, TEB TECHNIQUES ENERGETIQUES DU BATIMENT, BC2 ARCHITECTE, AREAS DOMMAGES, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, SELAS AJ UP, SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, ALLIANCE MJ, SARL TOFFOLETTI HONORE, Compagnie d'assurance AXA FRANCE I.A.R.D, AXA FRANCE IARD, Syndic. de copro. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DU PARC DES TILLEULS, ELLIPSE GEOMETRES - EXPERTS, Société SMA SA, DURAND FRERES, STE EXPLOIT ETS CAVAGNA FRERES, SOCOTEC CONSTRUCTION, HOLDING SOCOTEC, Compagnie d'assurance QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, S.A.S.U. ANP, MAAF ASSURANCES SA, G.C ECO ENERGIES SARL, Société SPIE, RMB ELEC, SWISS LIFE PRESTIGIMMODispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridictionLire sur Pappers Justice
Annonces de DEMEURES D'AUTREFOIS
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