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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

BBA (LE SEIZ'MAINE)

495 009 037 · Radiée depuis le 13/06/2025
Une alerte enregistrée
Adresse : 16 RUE DU MAINE, 75014 PARIS
Activité : Restauration traditionnelle
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 20/04/2007
Dirigeant : Bel Hadj Amor Sami

Voir les statuts

Informations juridiques de BBA

SIREN : 495 009 037
SIRET (siège) : 495 009 037 00013
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR94495009037
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 13/06/2025)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/04/2007)
Numéro RCS : 495 009 037 R.C.S. Paris
Capital social : 7 500,00 €

Extrait INPI

Activité de BBA

Activité principale déclarée : Restaurant
Code NAF ou APE : 56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BBA applique soit différente. : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise BBA

  • Siège et établissement principal

    Fermé

    495 009 037 00013
    Adresse : 16 RUE DU MAINE 75014 PARIS
    Date de création : 20/04/2007
    Date de clôture : 13/06/2025
    Nom commercial : LE SEIZ'MAINE
    Enseigne : LE SEIZ'MAINE

Etablissements de l'entreprise BBA

Finances de BBA

Dirigeants et représentants de BBA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BBA

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de BBA

    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/01/2012
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/01/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    06/09/2011
    • Document inconnu
    16/04/2008
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
    05/04/2007

Comptes annuels de BBA

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Conformité de BBA

0 procédure collective
1 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de BBA

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 30/06/2011
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de BBA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BBA

  • Tribunal judiciaire de Paris, 11/06/2025, 24/01568
    Début du contentieux : 18/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI CAZAUGA
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de BBA

  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 16 rue du Maine 75014 Paris
    Bodacc C n°20160007, annonce n°5786
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 16 rue du Maine 75014 Paris
    Bodacc C n°20160007, annonce n°5785
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/03/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16 rue du Maine 75014 Paris
    Bodacc C n°20140015, annonce n°7602
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 16 rue du Maine 75014 Paris
    Bodacc C n°20130023, annonce n°12793
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 16 rue du Maine 75014 Paris
    Bodacc C n°20110071, annonce n°7686
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/10/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 16 rue du Maine 75014 Paris
    Bodacc C n°20110071, annonce n°7685
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 16 R DU MAINE 75014 PARIS
    Bodacc C n°20100035, annonce n°6615

Cartographie de BBA

Comment contacter BBA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 16 RUE DU MAINE
75014 PARIS

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