| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 25.12Z |
| Domaine d’activité : | Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements |
| Forme d'exercice : | Artisanale non réglementée |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de S M A R B T P
| SIREN : | 499 622 041 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 499 622 041 00014 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de LYON, le 02/11/2009) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 29/08/2007) |
| Numéro RCS : | 499 622 041 R.C.S. Lyon |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de S M A R B T P
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Etablissements de l'entreprise S M A R B T P
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Adresse : 5 RUE DU 8 MAI 1945 69390 MILLERYDate de création : 21/08/2007Nom commercial : S M A R
Etablissements de l'entreprise S M A R B T P
Dirigeants et représentants de S M A R B T P
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Gérant
46 ans - 08/1979Depuis le 13/01/2024
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de S M A R B T P
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de S M A R B T P
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Document inconnu
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Document inconnu
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Comptes annuels de S M A R B T P
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de S M A R B T P
0 procédure collective
Alertes de S M A R B T P
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de S M A R B T P
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de S M A R B T P
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Cour d'appel d'Orléans, 05/04/2017, 17/00442Début du contentieux : 23/11/2016Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Autres mesures ordonnées en référéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Montpellier, 27/10/2016, 13/03302Début du contentieux : 28/03/2013Position : DemandeurAutres parties : SAS QUALICONSULT, Personne anonymisée 1, MAAF ASSURANCES SA, SEO SOCIETE D'ETANCHEITE DE L'OUEST, AXA FRANCE IARD, GENERALI IARD, COORDINATION CATALANE, POLLESTRES CONSTRUCTION, MARPAPER S A R L, SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES), SCI C I A SLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Chambéry, 26/06/2012, 10/02521Début du contentieux : 20/05/2010Position : DéfendeurAutres parties : RAVOIRE, EQUATERRE, ASTEN, BUREAU VERITAS, SA X... ET FILS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, EUROPROJECT, SA SAGENA, AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, SCI Cygne, Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier LES JARDINS DE LA VISITATION, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SCI Y FRERES, RESINOVA, Cabinet CAMPANA, Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, MAAF ASSURANCES SADispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bastia, 24/08/2011, 10/00898Début du contentieux : 23/11/2010Position : DéfendeurAutres parties : SERGE ELECTRICITEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Bourges, 19/06/2008, 07/1520Début du contentieux : 30/08/2007Position : DéfendeurAutres parties : S. E. L. A. R. L. A, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Poitiers, 04/06/2008, 06/00345Début du contentieux : 28/11/2005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SCI YVER, ARCHITECTES ASSOCIESLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rouen, 20/02/2008, 05/2981Début du contentieux : 25/05/2000Position : DéfendeurAutres parties : AIOI MOTOR AND GENERAL INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED, PEINTURES ET RÉNOVATIONS NORMANDES E, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
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