| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.32A |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
| SIREN : | 499 927 267 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 499 927 267 00041 |
| Forme juridique : | Autre société civile |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 12/09/2007 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/09/2007) |
| Numéro RCS : | 499 927 267 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
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Etablissements de l'entreprise SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
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Adresse : 47 RUE DE MONCEAU 75008 PARISDate de création : 01/02/2013Date de clôture : 15/01/2016
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Adresse : 5 RUE DU CIRQUE 75008 PARISDate de création : 01/10/2008Date de clôture : 01/02/2013
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Adresse : 38 RUE DE BERRI 75008 PARISDate de création : 03/09/2007Date de clôture : 01/10/2008 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
Dirigeants et représentants de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Avis de nantissement de parts de société civile
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Avis de nantissement de parts de société civile
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Décision(s) de l'associé unique
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Transfert du siège social ancien siège : 5 rue du Cirque 75008 Paris
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Acte
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social 38 rue de Berri 75008 PARIS
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
0 sanction
Alertes de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
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Redressement judiciaire Depuis le 06/05/202606/05/2026Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
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Liquidation judiciaire Du 04/03/2024 au 06/05/202604/03/2024Jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement d'ouverture 04/05/2026Bodacc A n°20260094/2674 Jugement d'extension de liquidation judiciaire04/05/2026Par jugement en date du 4 mai 2026, le tribunal de commerce de Melun prononce l'extension de la procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'encontre de la SA CLINIQUE SAINT-BRICE et l'entend à la SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICE. Liquidateur judiciaire : SELARL MJC2A en la personne de Me Christophe Ancel, 13 rue Thiers 77000 Melun. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur judiciaire dans les 2 mois de la publication au Bodacc du présent jugement.
Contentieux de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
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Tribunal de commerce de Melun, 04/05/2026, 2026L00857Début du contentieux : 05/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Seine-et-Marne, MJC2ALire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 14/12/2022, 21-19.551Début du contentieux : 29/06/2021Position : DemandeurAutres parties : Syndicat CFDT confédération, Syndicat CFE-CGC confédération, Syndicat CFTC confédération, Syndicat FO confédération, Syndicat UNSA, 2SMA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, DG SANTE, Association Apats, ASSOCIATION APATS PLM, Association Pôle dentaire, Clinique du docteur, SA POLYCLINIQUE DE LA MANCHE, Clinique de, DG HEALTH, DG OPTIQUE, DOCTOCARE, Association Médico-dentaire, MFV MUTUELLES DE FRANCE DU VAR, NCTPB NOUVELLE COMPAGNIE THERMALE DE PLOMBIERES LES BAINS, Société Vauban santé, Centre chirurgical de, Association Centre médico chirurgical, Groupement de coopération sanitaire « Hôpital de», Clinique, Association Pour la promotion d'un accès pour tous à une offre de soinsAPATS, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, Syndicat CGTDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
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PROCÉDURE COLLECTIVE 20/05/2026RCS de ParisBodacc A n°20260094, annonce n°2674Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'extension de liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement d'extension d'une procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement, à l'égard de la SA CLINIQUE ST BRICE, et confirmant la désignation du liquidateur Mjc2a représentée par Maître Christophe Ancel 13 rue Thiers 77000 MELUN.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
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JUGEMENT D’OUVERTURE12/05/2026Dénomination : SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICEJournal : mesinfos.fr
17702627591283
499 927 267 RCS PARIS - SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICE 75008 Paris - l'acquisition, la détention, la rénovation et la gestion de biens immobiliers et en particulier d'un ensemble immobilier à usage de clinique dit clinique saint Brice rue des Eparmailles à saint Brice (seine et marne) la constitution, la réalisation et la gestion d'un patrimoine composé d'immeubles de droits réels immobiliers, ou de valeurs émises en représentation de tels droits sous quelque forme que ce soit
Décision en date du : 04/05/2026, Jugement du Tribunal de Commerce de MELUN en date du 04/05/2026 prononçant l'extension de la procédure de liquidation judiciaire ouverte initialement à l'égard de la SA CLINIQUE ST BRICE et confirmant la désignation du liquidateur judiciaire Mjc2a représentée par Maître Christophe Ancel 13 rue Thiers 77000 MELUN Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur judiciaire dans les deux mois de la présente publication. -
MODIFICATION 03/03/2023RCS de ParisBodacc B n°20230044, annonce n°2290Dénomination : SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICECapital : 1 000,00 €Adresse : 58 bis rue La Boétie 75008 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant partant : ELSAN SAS ; nomination du Gérant : Ben Saïd, Bernard
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MODIFICATION 14/06/2016RCS de ParisBodacc B n°20160116, annonce n°1278Dénomination : SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICECapital : 1 000,00 €Adresse : 58 bis rue La Boétie 75008 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administrationAdministration : Gérant partant : Briens, Grégoire, nomination du Gérant : ELSAN SAS
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MODIFICATION AUTRE18/03/2016VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICEDénomination : VITALIA DEV CLINIQUE ST BRICEJournal : Affiches Parisiennes
SCI au capital de 1.000 euros
Siège social : 47 rue de Monceau – 75008 PARIS
499 927 267 RCS PARIS
Par procès-verbal de décisions en date du 15 Janvier 2016, l'associé unique a procédé au transfert du siège social au 58 bis rue La Boétie 75008 PARIS, à dater de ce jour et a nommé en qualité de Gérant, à compter de ce jour et pour une durée indéterminée, la société ELSAN SAS (anciennement VEDICI INVESTISSEMENTS) au capital de 306.934.324 euros, 58 bis rue La Boétie 75008 PARIS, 802 798 934 RCS PARIS, en remplacement de M. Grégoire BRIENS, démissionnaire.
Dépôt des actes près le greffe du Tribunal de Commerce de PARIS -
MODIFICATION 14/03/2013RCS de ParisBodacc B n°20130052, annonce n°1023Dénomination : SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICECapital : 1 000,00 €Adresse : 47 rue de Monceau 75008 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
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MODIFICATION 18/08/2009RCS de ParisBodacc B n°20090157, annonce n°1113Dénomination : SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICECapital : 1 000,00 €Adresse : 5 rue du Cirque 75008 ParisDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant non associé partant : VITALIA DEVELOPPEMENT PRESIDENCE représentée par LE DORZE, Christian, Adresse : 270 boulevard Raspail 75014 Paris, nomination du Gérant non associé : Briens, Grégoire
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MODIFICATION 11/12/2008RCS de ParisBodacc B n°20080227, annonce n°1341Dénomination : SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICECapital : 1 000,00 €Adresse : 5 rue du Cirque 75008 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège
Cartographie de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
Comment contacter SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE ?
Entreprises citées de SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE
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DG INVESTISSEMENTS (494 320 732) Cité 2 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et DG INVESTISSEMENTS de la relation : Actionnariat
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ELSAN DEVELOPPEMENT MCO (498 807 619) Cité 6 fois entre 2013 et 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et ELSAN DEVELOPPEMENT MCO de la relation : Actionnariat
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LE CORVOISIER YVES (306 934 324) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et LE CORVOISIER YVES de la relation : Inconnue
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VITALIA DEVELOPPEMENT MCO-PROPCO (498 807 569) Cité 5 fois entre 2007 et 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et VITALIA DEVELOPPEMENT MCO-PROPCO de la relation : Actionnariat
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ELSAN SAS (802 798 934) Cité 1 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et ELSAN SAS de la relation : Inconnue
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MUFG BANK. LTD (318 733 367) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et MUFG BANK. LTD de la relation : Inconnue
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BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 4 fois entre 2007 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et BNP PARIBAS de la relation : Banque
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VITALIA DEVELOPPEMENT PRESIDENCE (498 792 811) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et VITALIA DEVELOPPEMENT PRESIDENCE de la relation : Inconnue
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VITALIA DEVELOPPEMENT MCO-PROPCO 1 (498 804 004) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT BRICE et VITALIA DEVELOPPEMENT MCO-PROPCO 1 de la relation : Inconnue
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