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Mise à jour RNA : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 12/09/2026

A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

500 413 331 · Active
Adresse : CHE DE LA PENNE, BONSOUR, 13330 PELISSANNE
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 16/08/2005

Informations juridiques de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

SIREN : 500 413 331
SIRET (siège) : 500 413 331 00017
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR08500413331
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 11/01/1999
Identifiant association : W131005294

Activité de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Objet de l'association : Participer et intervenir sur le département des Bouches du Rhône et départements limitrophes pour la promotion, la défense, la sauvegarde, le contrôle de l'environnement, l'urbanisme, l'aménagement du territoire, le cadre de vie, les commerces de proximité, les grandes surfaces commerciales, le risque naturel et risque industriel, l'application des plans de protection
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

  • Établissement

    En activité

    500 413 331 00017
    Adresse : CHE DE LA PENNE BONSOUR 13330 PELISSANNE
    Date de création : 16/08/2005

Etablissements de l'entreprise A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Finances de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Dirigeants et représentants de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

    • Récépissé de modification
    27/04/2012
    • Statuts
    27/04/2012
    • Procès verbal
    27/04/2012
    • Liste dirigeants
    27/04/2012
    • Récépissé de modification
    06/07/2009
    • Statuts
    06/07/2009
    • Liste dirigeants
    06/07/2009

Comptes annuels de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

  • Cour administrative d'appel de Marseille, 16/01/2014, 12MA01675
    Début du contentieux : 08/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : SNC ITM développement sud-est, COMMUNE DE PELISSANNE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/05/2010, 08MA03457
    Début du contentieux : 29/05/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE PARTH II, COMMUNE DE PELISSANNE
    Dispositif : Annulation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17/09/2009, 08/18810
    Début du contentieux : 07/10/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL PARTH II
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

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Cartographie de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHE DE LA PENNE
BONSOUR
13330 PELISSANNE

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Entreprises citées de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

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Appels d'offres gagnés par A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

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Labels et certificats de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par A.N.E.C ASSOCIATION NATURE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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