| Code NAF ou APE : | 81.10Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES applique soit différente. : |
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Informations juridiques de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
| SIREN : | 500 435 805 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 500 435 805 00014 |
| Forme juridique : | Syndicat de copropriété |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
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Etablissements de l'entreprise RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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Documents juridiques de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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Comptes annuels de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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Conformité de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Alertes de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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Procédures collectives de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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Contentieux de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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Cour d'appel d'Amiens, 05/03/2013, 12/01718Début du contentieux : 27/03/2012Position : DemandeurAutres parties : SCI JALMY
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Cour de cassation, 16/12/2008, 07-20.738Début du contentieux : 06/09/2007Position : DéfendeurAutres parties : SCP Taddei Funel, Etablissements J Bonet, Caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance, AREAS DOMMAGES, LES MUTUELLES DU MANS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de RESIDENCE LE CLOS BEAUMONT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
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