| Code NAF ou APE : | 41.20A |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Construction de bâtiments |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que KUGEL IMMOBILIERE SARL applique soit différente. : |
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Informations juridiques de KUGEL IMMOBILIERE SARL
| SIREN : | 501 465 108 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 501 465 108 00014 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 18/01/2016) |
Activité de KUGEL IMMOBILIERE SARL
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Dirigeants et représentants de KUGEL IMMOBILIERE SARL
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KUGEL IMMOBILIERE SARL
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de KUGEL IMMOBILIERE SARL
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de KUGEL IMMOBILIERE SARL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de KUGEL IMMOBILIERE SARL
Alertes de KUGEL IMMOBILIERE SARL
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Procédures collectives de KUGEL IMMOBILIERE SARL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de KUGEL IMMOBILIERE SARL
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Cour de cassation, 16/03/2023, 21-19.460Début du contentieux : 29/05/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Metz, 14/03/2023, 22/02572Début du contentieux : 12/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : S.C.I. DE CONSTRUCTION VENTE MICHEL-ANGE, KIMMOLUX SA, S.C.I. DE CONSTRUCTION VENTE LISBETH, LORSCHEIDER LORENZINI, S.A.R.L. TECHNIQUES ETUDESDispositif : Désistement partielLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Metz, 25/01/2018, 17/00367Début du contentieux : 21/11/2016Position : DéfendeurAutres parties : SA SOCOTEC, SELARL GANGLOFF &, KIMMOLUX SA, SARL TECHNIQUE ETUDES, LANZETTA NADEGE
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Cour administrative d'appel de Nancy, 19/02/2015, 14NC01659Début du contentieux : 17/06/2014Position : DemandeurAutres parties : Commune d'UckangeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Metz, 23/01/2014, 12/03675Début du contentieux : 12/11/2012Position : DéfendeurAutres parties : APRIM AGENCE POUR LA PROMOTION IMMOBILIERE
Annonces de KUGEL IMMOBILIERE SARL
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