| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.19Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS applique soit différente. : |
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Informations juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
| SIREN : | 502 322 530 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 502 322 530 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 05/12/1979 |
| Identifiant association : | W122003527 |
Activité de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
-
Adresse : COLLEGE PUBLIC NATIONALISE 12460 SAINT-AMANS-DES-COTSDate de création : 05/12/1979
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
Comptes annuels de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
0 procédure collective
Alertes de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
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Cour d'appel de Versailles, 17/10/2024, 23/01548Début du contentieux : 03/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL, RECTORAT DE, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Basse-Terre, 06/05/2019, 17/01620Début du contentieux : 13/09/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
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Cour d'appel de Paris, 01/03/2017, 14/03543Début du contentieux : 17/02/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
Annonces JOAFE de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
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Cartographie de ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS
Comment contacter ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGEDE SAINT AMANS DES COTS ?
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