| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 43.21A |
| Domaine d’activité : | Travaux de construction spécialisés |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BTS applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30 Septembre |
Informations juridiques de BTS
| SIREN : | 504 671 454 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 504 671 454 00024 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de FOIX, le 05/12/2023) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 05/12/2023) |
| Numéro RCS : | 504 671 454 R.C.S. Foix |
| Capital social : | 7 500,00 € |
Activité de BTS
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Etablissements de l'entreprise BTS
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Adresse : 4 AVENUE DE FEMOURAS 09100 PAMIERSDate de création : 09/08/2010Date de clôture : 05/12/2023Nom commercial : BTS ELEOSUNEnseigne : BTS ELEOSUN
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Adresse : 15 ROUTE DE FOIX 09100 PAMIERSDate de création : 01/06/2008Date de clôture : 09/08/2010 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise BTS
Dirigeants et représentants de BTS
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Président
54 ans - 11/1971Depuis le 01/08/2013
Entreprises dirigées par BTS
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Autre
SIREN : 789998853Depuis le 31/01/2013
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BTS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de BTS
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Acte sous seing privé
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification des statuts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
-
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
-
Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
-
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant (s) Cession de parts Modification des statuts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination d'un cogérant Constitution d'une société commerciale par création
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Statuts constitutifs
- Nomination d'un cogérant Constitution d'une société commerciale par création
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Comptes annuels de BTS
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Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de BTS
Alertes de BTS
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 29/07/2015
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de BTS
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Redressement judiciaire Du 09/02/2015 au 02/10/2017Jugement d'ouverture 09/02/2015Bodacc A n°20150040/1576 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire09/02/2015Jugement du Tribunal de Commerce de Foix en date du 09/02/2015 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Monsieur PIBOURDIN Jean-Luc Mandataire judiciaire : SELARL BRENAC ET ASSOCIES prise en la personne de Me Brenac Alix 23 RUE DELCASSÉ 09000 FOIX. Date de cessation des paiements : 30/12/201427/07/2015Jugement du Tribunal de Commerce de Foix en date du 27/07/2015 prolongeant la période d'observation et autorisant la poursuite de l'activité jusqu'au 25/01/2016.25/01/2016Jugement du Tribunal de Commerce de Foix en date du 25/01/2016 décidant la prorogation exceptionnelle de la période d'observation et autorisant la poursuite de l'activité jusqu'au 18/07/2016.04/07/2016Jugement du Tribunal de Commerce de Foix en date du 04/07/2016 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL BRENAC ET ASSOCIES prise en la personne de Me Brenac Alix 23 RUE DELCASSÉ 09000 FOIX27/01/2017Par ordonnance en date du 27/01/2017, le Président du tribunal de commerce de Tribunal de Commerce de Foix a désigné Mandataire judiciaire : SELARL EGIDE PRISE EN LA PERSONNE DE Maître Alix BRENAC 23 Rue Delcassé 09000 FOIX en remplacement du mandataire précédemment désigné.27/01/2017Par ordonnance en date du 27/01/2017, le Président du tribunal de commerce de Tribunal de Commerce de Foix a désigné Commissaire à l'exécution du plan : SELARL EGIDE PRISE EN LA PERSONNE DE Maître Alix BRENAC 23 Rue Delcassé 09000 FOIX en remplacement du mandataire précédemment désigné.
Contentieux de BTS
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Cour d'appel de Toulouse, 12/03/2025, 23/03729Début du contentieux : 06/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : S.A. GAN, BGCI BUREAU DE CONTROLE FEDERAL, KEVELIAN, LA PUJOLAISE BATIMENTS ET T P, S.E.L.A.S. EGIDE, S.A.R.L. DE FI BAT, SOLIPAC, S.A.R.L. CONSTRUCTION ECOSYSTEME, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Ordonnance d'incidentLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de BTS
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/12/2023RCS de FoixBodacc A n°20230242, annonce n°2547Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 27/11/2020RCS de FoixBodacc A n°20200231, annonce n°959Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 23/10/2020RCS de FoixBodacc A n°20200207, annonce n°2999Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 22/10/2017RCS de FoixBodacc A n°20170203, annonce n°1406Famille : Extrait de jugementNature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selas Egide Prise en la Personne de Maître Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com à l’exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 18/09/2016RCS de FoixBodacc A n°20160183, annonce n°1002Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 24/07/2016RCS de FoixBodacc A n°20160144, annonce n°1059Famille : Extrait de jugementNature : Jugement de plan de redressementComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan : 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Brenac et Associes Prise en la Personne de Me Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix
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PROCÉDURE COLLECTIVE 26/02/2015RCS de FoixBodacc A n°20150040, annonce n°1576Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Selarl Brenac et Associes Prise en la Personne de Me Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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MODIFICATION 31/01/2014RCS de FoixBodacc B n°20140022, annonce n°173Dénomination : BTSDescription : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.Administration : Société à responsabilité limitée FINALTA GROUPE n'est plus gérant. SOUKER Pierre Max Jean nom d'usage : SOUKER devient président.
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DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2014RCS de FoixBodacc C n°20140008, annonce n°408Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2012Adresse : 4 avenue De Femouras 09100 Pamiers
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DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2012RCS de FoixBodacc C n°20120056, annonce n°1608Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2011Adresse : 4 avenue De Femouras 09100 Pamiers
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MODIFICATION 12/04/2012RCS de FoixBodacc B n°20120072, annonce n°338Dénomination : BTSDescription : Modification de l'administration.Administration : BERDEIL Guillaume nom d'usage : BERDEIL n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée FINALTA GROUPE devient gérant représenté(e) par SOUKER Pierre Max Jean nom d'usage : SOUKER.
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DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2012RCS de FoixBodacc C n°20120008, annonce n°1115Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2010Adresse : 4 avenue de Fémouras 09100 Pamiers
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DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2011RCS de FoixBodacc C n°20110074, annonce n°663Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2009Adresse : 4 avenue de Fémouras 09100 Pamiers
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MODIFICATION 18/11/2010RCS de FoixBodacc B n°20100223, annonce n°212Dénomination : BTSCapital : 7 500,00 €Adresse : 4 avenue de Fémouras 09100 PamiersDescription : Transfert du siège et de l'établissement principal avec créationAdministration : Gérant : BERDEIL Guillaume
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CRÉATION 29/06/2008RCS de FoixBodacc A n°20080113, annonce n°128Dénomination : BTSCapital : 7 500,00 €Adresse : 15 route de Foix 09100 PamiersActivité : Achat, vente et pose de panneaux solaires, photovoltaïque, tous matériels en faveur des économies d'énergie.Administration : Co-gérant : BERDEIL Guillaume. Co-gérant : TODESCHINI Benoit.
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Entreprises citées de BTS
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SCS SUNVALOR (789 998 853) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BTS et SCS SUNVALOR de la relation : Actionnariat
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FINALTA GROUPE (515 275 873) Cité 3 fois en 2010Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BTS et FINALTA GROUPE de la relation : Actionnariat
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