| Code NAF ou APE : | 93.29Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
Informations juridiques de ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL AUTREMENT
| SIREN : | 507 606 754 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 507 606 754 00012 |
| Forme juridique : | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL AUTREMENT
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Dirigeants et représentants de ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL AUTREMENT
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Documents juridiques de ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL AUTREMENT
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Procédures collectives de ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL AUTREMENT
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Contentieux de ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL AUTREMENT
-
Cour d'appel de Metz, 03/08/2022, 22/01297Début du contentieux : 22/03/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Déclare l'instance périméeLire sur Pappers Justice
Annonces de ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL AUTREMENT
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