NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 17/09/2026 Mise à jour RNE : le 17/09/2026 Mise à jour INSEE : le 16/09/2026

EARL DU COTARD

508 614 484 · Active
Adresse : LD LE COTARD, 25320 OSSELLE-ROUTELLE
Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/2008
Dirigeant : FAIVRE Laurent

Voir les statuts

Informations juridiques de EARL DU COTARD

SIREN : 508 614 484
SIRET (siège) : 508 614 484 00014
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR96508614484
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 20/10/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/10/2008)
Numéro RCS : 508 614 484 R.C.S. Besancon
Capital social : 20 500,00 €

Extrait INPI

Activité de EARL DU COTARD

Activité principale déclarée : Gestion d'un établissement équestre
Autres activités : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Code NAF ou APE : 85.51Z (Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs)
Domaine d’activité : Enseignement
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des non actifs agricoles, Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que EARL DU COTARD applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise EARL DU COTARD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    508 614 484 00014
    Adresse : LD LE COTARD 25320 OSSELLE-ROUTELLE
    Date de création : 01/10/2008

Etablissements de l'entreprise EARL DU COTARD

Finances de EARL DU COTARD

Dirigeants et représentants de EARL DU COTARD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EARL DU COTARD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de EARL DU COTARD

    • Acte sous seing privé
      • de MMe LEVIEUX au profit de M. FAIVRE
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • démission cogérante
    • Statuts mis à jour
    06/01/2017
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    10/02/2014
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    20/10/2008

Comptes annuels de EARL DU COTARD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de EARL DU COTARD

0 procédure collective
2 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de EARL DU COTARD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de EARL DU COTARD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de EARL DU COTARD

  • Tribunal administratif de Besançon, 09/07/2024, 2302337
    Début du contentieux : 21/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE, Préfet du Doubs
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 08/01/2024, 2302338
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE, Préfecture du Doubs
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de EARL DU COTARD

  • MODIFICATION 20/01/2017
    RCS de Besançon
    Dénomination : EARL DU COTARD
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant, Associé unique : FAIVRE Laurent, Marc, Joseph
    Bodacc B n°20170014, annonce n°1539
  • MODIFICATION 26/02/2014
    RCS de Besançon
    Dénomination : EARL DU COTARD
    Capital : 20 500,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Gérant, Associé : FAIVRE Laurent, Marc, Joseph Gérant, Associé : LEVIEUX Catherine
    Bodacc B n°20140040, annonce n°984
  • CRÉATION 16/11/2008
    RCS de Besançon
    Dénomination : EARL DU COTARD
    Capital : 10 500,00 €
    Adresse : lieu dit le Cotard 25320 Osselle
    Activité : Gestion d'un établissement équestre
    Administration : Gérant associé unique : FAIVRE Laurent Marc Joseph.
    Bodacc A n°20080209, annonce n°473

Cartographie de EARL DU COTARD

Comment contacter EARL DU COTARD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LD LE COTARD
25320 OSSELLE-ROUTELLE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de EARL DU COTARD

  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EARL DU COTARD et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • GARAGE PERROT (800 206 989) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EARL DU COTARD et GARAGE PERROT de la relation : Banque

Biens immobiliers de EARL DU COTARD

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par EARL DU COTARD

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de EARL DU COTARD

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de EARL DU COTARD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par EARL DU COTARD

Intitulé : PAC - V/B.1.2 - Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
Montant : 7 310 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.1.2 - Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
Montant : 1 650 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.1.2 - Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
Montant : 6 765 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Prospecter dans ce secteur