| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 46.90Z |
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que THE BRANDS COMPANY applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
| SIREN : | 509 027 611 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 509 027 611 00011 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de TOURS, le 19/10/2016) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 02/11/2008) |
| Numéro RCS : | 509 027 611 R.C.S. Tours |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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Etablissements de l'entreprise T.B.C. THE BRANDS COMPANY
Etablissements de l'entreprise T.B.C. THE BRANDS COMPANY
Dirigeants et représentants de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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Gérant
69 ans - 05/1957Depuis le 18/11/2008
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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Comptes annuels de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
0 sanction
Alertes de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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Liquidation judiciaire Du 10/09/2013 au 18/10/2016Insuffisance d'actif Depuis le 18/10/2016Jugement prononçant 10/09/2013Bodacc A n°20130194/1571 Jugement de conversion en liquidation judiciaireAvis de dépôt 26/03/2014Bodacc A n°20140079/2395 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement de clôture 18/10/2016Bodacc A n°20160219/1859 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
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Redressement judiciaire Du 26/03/2013 au 10/09/2013Jugement d'ouverture 26/03/2013Bodacc A n°20130079/1593 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Contentieux de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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Cour d'appel de Paris, 04/04/2014, 2012/20559Début du contentieux : 26/01/2012Position : DéfendeurAutres parties : COMPASS GROUP FRANCE, COMMUNE DE LAGUIOLE, ORANGE, LAGUIOLE LICENCES SAS, INOVALK, SA LUNETTES FOLOMI, SIMCO CASH, POLYFLAME EUROPE, D'OLIVEIRA MELANIE, BYTTEBIER HOME TEXTILES SA, SOCIETE NATIONALE SNCF, LCL PARTNER, S.A.S. G MAXLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 04/04/2014, 12/20559Début du contentieux : 26/01/2012Position : DéfendeurAutres parties : BYTTEBIER HOME TEXTILES SA, S.A. CLISSON, Société LCL PARTNERS, S.A. LAGUIOLE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, D'OLIVEIRA MELANIE, POLYFLAME EUROPE, SIMCO CASH, SA LUNETTES FOLOMI, S.A.S. GARDEN MAX, LAGUIOLE LICENCES SAS, COMMUNE DE LAGUIOLEDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Tribunal de grande instance de Paris, 13/09/2012, 2010/08800Début du contentieux : 23/04/1997Position : DéfendeurAutres parties : LAGUIOLE SAS, LA COMMUNE DE LAGUIOLE, LAGUIOLE LICENCES SAS, POLYFLAME EUROPE, INOVALK, LCL PARTNER, D'OLIVEIRA MELANIE, SOCIETE NATIONALE SNCF, BYTTEBIER HOME TEXTILES SA, GARDEN MAX, SIMCO CASH, Société LUNETTE FOLOMI, LUNETTE FOLOMI LA DOYELire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 30/09/2011, 11/10327Début du contentieux : 11/05/2011Position : DemandeurAutres parties : LAGUIOLE LICENCES SAS
Annonces BODACC de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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PROCÉDURE COLLECTIVE 09/11/2016RCS de ToursBodacc A n°20160219, annonce n°1859Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 30/04/2014RCS de ToursBodacc A n°20140084, annonce n°1134Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 23/04/2014RCS de ToursBodacc A n°20140079, annonce n°2395Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 08/10/2013RCS de ToursBodacc A n°20130194, annonce n°1571Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Hubert Lavallart 12 place Jean Jaurès 41000 Blois.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 23/04/2013RCS de ToursBodacc A n°20130079, annonce n°1593Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 février 2013 désignant : mandataire judiciaire Maître Hubert Lavallart 12 place Jean Jaurès 41000 Blois. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2013RCS de ToursBodacc C n°20130012, annonce n°3721Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2011Adresse : 166 boulevard Tonnellé 37000 Tours
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DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011RCS de ToursBodacc C n°20110001, annonce n°5378Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 166 boulevard Tonnellé 37000 Tours
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CRÉATION 03/12/2008RCS de ToursBodacc A n°20080221, annonce n°324Dénomination : THE BRANDS COMPANYCapital : 20 000,00 €Adresse : 166 boulevard Tonnellé 37000 ToursActivité : Commerce de gros et demi gros et au détail de divers produits et articles de décoration intérieure extérieure, vêtements, articles chaussants, accessoires de mode, bagagerie maroquinerie, articles de Paris articles de sports conception, designAdministration : Gérant : FRIEDRICH Alain Guy Jean Eugène.
Cartographie de T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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Marques déposées par T.B.C. THE BRANDS COMPANY
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RACING LEGENDEnregistrée le 28/07/2011Expire le 28/07/2021Classes : 18 , 25Numéro : FR3849752Marque expirée
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RUGBY HERITAGEEnregistrée le 25/01/2011Expire le 25/01/2021Classes : 18 , 25Numéro : FR3800133Marque expirée