| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 41.10D |
| Domaine d’activité : | Construction de bâtiments |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LE MOULIN DE BOLY applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de SCI LE MOULIN DE BOLY
| SIREN : | 509 426 342 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 509 426 342 00010 |
| Forme juridique : | Société civile immobilière de construction-vente |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de TOULOUSE, le 01/07/2020) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 01/07/2020) |
| Numéro RCS : | 509 426 342 R.C.S. Toulouse |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de SCI LE MOULIN DE BOLY
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Etablissements de l'entreprise SCI LE MOULIN DE BOLY
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Adresse : 80 CHEMIN DES COURSES 31100 TOULOUSEDate de création : 01/12/2008Date de clôture : 03/07/2012
Etablissements de l'entreprise SCI LE MOULIN DE BOLY
Dirigeants et représentants de SCI LE MOULIN DE BOLY
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LE MOULIN DE BOLY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCI LE MOULIN DE BOLY
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une personne morale
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de SCI LE MOULIN DE BOLY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LE MOULIN DE BOLY
0 sanction
Alertes de SCI LE MOULIN DE BOLY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LE MOULIN DE BOLY
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Liquidation judiciaire Du 03/07/2012 au 29/06/2020Insuffisance d'actif Depuis le 29/06/2020Jugement prononçant 03/07/2012Bodacc A n°20120141/2911 Jugement de conversion en liquidation judiciaire03/07/2012Jugement du Tribunal de Grande Instance de Toulouse en date du 03/07/2012 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur-judiciaire : Maître VINCENEUX 5 RUE DU PRIEURÉ BP 28027 31080 TOULOUSE CEDEX 6Jugement de clôture 29/06/2020Bodacc A n°20200140/1602 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif29/06/2020Jugement du Tribunal judiciaire de Toulouse en date du 29/06/2020 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif29/06/2020Radiation suite au Jugement du Tribunal judiciaire de Toulouse en date du 29/06/2020 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
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Redressement judiciaire Du 16/12/2011 au 03/07/2012Jugement d'ouverture 16/12/2011Bodacc A n°20120004/1694 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire16/12/2011Jugement du Tribunal de Grande Instance de Toulouse en date du 16/12/2011 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Madame LECLERCQ, Mandataire judiciaire : Maître VINCENEUX 5 RUE DU PRIEURÉ BP 28027 31080 TOULOUSE CEDEX 6. Date de cessation des paiements : 18/11/2011
Contentieux de SCI LE MOULIN DE BOLY
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Tribunal judiciaire de Paris, 22/05/2024, 21/11592Début du contentieux : 16/12/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Toulouse, 13/12/2022, 22/03130Début du contentieux : 17/12/2015Position : DéfendeurAutres parties : CIFD CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, Caisse VALLEE DE L'EHN, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, CAGEFI CAISSE GENERALE DE FINANCEMENT, S.A. CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE, DOCOMO COMPAGNIE, E2P ; EPP EXPERTS PARTENAIRES PARISIENS, IF INDEX FINANCE, SCP MANDATAIRES LIQUID BROUARD DAUDE, FOURQUIE LUC, LCL CREDIT LYONNAIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Toulouse, 08/11/2021, 18/04980Début du contentieux : 02/08/2011Position : DéfendeurAutres parties : SELAS EGIDE, CIFD CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, CEIDF CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE, CIFCO CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE-CENTRE OUEST, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Infirmation partielle
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Cour d'appel de Toulouse, 11/01/2021, 16/05577Début du contentieux : 24/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : DOCOMO COMPAGNIE, CIFD CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, CNP CAUTION, Crédit Immobilier deDéveloppement, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Infirmation partielle
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Cour de cassation, 08/01/2020, 18-20.177Début du contentieux : 28/05/2018Position : DéfendeurAutres parties : Egide, DOCOMO COMPAGNIE, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord de France, CIFD CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, Caisse de crédit mutuel Vallée de l'Ehn, E2P ; EPP EXPERTS PARTENAIRES PARISIENS, Cofip, IF INDEX FINANCE, Cortex finances, LCL CREDIT LYONNAIS, CAGEFI CAISSE GENERALE DE FINANCEMENT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Toulouse, 28/05/2018, 16/00367Début du contentieux : 17/12/2015Position : DemandeurAutres parties : DOCOMO COMPAGNIE, FOURQUIE LUC, SCP MANDATAIRES LIQUID BROUARD DAUDE, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, SA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE, CIFD CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, CAGEFI CAISSE GENERALE DE FINANCEMENT, CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL VALLEE DE L'EHN, E2P ; EPP EXPERTS PARTENAIRES PARISIENS, SARL COFIP, IF INDEX FINANCE, SARL CORTEX FINANCES, LCL CREDIT LYONNAIS
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Cour d'appel de Toulouse, 09/04/2018, 15/02068Début du contentieux : 12/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : FOURQUIE LUC, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES
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Cour de cassation, 05/04/2018, 17-14.116Début du contentieux : 16/12/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 22/09/2017, 15/22321Début du contentieux : 19/10/2015Position : DéfendeurAutres parties : COFIP, CIFCO CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE-CENTRE OUEST, CIFD CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, DOCOMO COMPAGNIE, RESIDENCES ET HOTELS DE FRANCEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Pau, 02/08/2017, 17/00487Début du contentieux : 12/01/2017Position : DéfendeurAutres parties : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Autres
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Cour d'appel de Pau, 12/01/2017, 14/04633Début du contentieux : 16/12/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Pau, 12/01/2017, 14/04635Début du contentieux : 16/12/2014Position : DéfendeurAutres parties : BPI BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER (B.P.I), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Pau, 12/01/2017, 14/04634Début du contentieux : 16/12/2014Position : DéfendeurAutres parties : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 30/03/2016, 15/22653Début du contentieux : 19/10/2015Position : DéfendeurAutres parties : SARL COMPAGNIE FINANCIÈRE DE, CIFD CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, DOCOMO COMPAGNIE, SARL RÉSIDENCES ET HÔTELS DE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Rejet
Annonces BODACC de SCI LE MOULIN DE BOLY
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PROCÉDURE COLLECTIVE 22/07/2020RCS de ToulouseBodacc A n°20200140, annonce n°1602Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif. N° RG : 11/04174
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PROCÉDURE COLLECTIVE 06/02/2015RCS de ToulouseBodacc A n°20150026, annonce n°1353Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : Avis de dépôt de l'état de créances déposée au Tribunal de Grande Instance de Toulouse, 2, allées Jules Guesde, 31000 Toulouse, les réclamations seront recevables devant le juge commissaire et seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication
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PROCÉDURE COLLECTIVE 24/07/2012RCS de ToulouseBodacc A n°20120141, annonce n°2911Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement de conversion en liquidation judiciaire, date de cessation des paiements : 18 novembre 2011, liquidateur : Maître Vinceneux Liliane, 5, rue du Prieuré, 31000 Toulouse
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PROCÉDURE COLLECTIVE 06/01/2012RCS de ToulouseBodacc A n°20120004, annonce n°1694Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 18 novembre 2011, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître VINCENEUX (Liliane), représentant des créanciers, 5, rue du Prieuré, 31080 Toulouse
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CRÉATION 30/12/2008RCS de ToulouseBodacc A n°20080239, annonce n°757Dénomination : SCI LE MOULIN DE BOLYCapital : 1 000,00 €Adresse : 80 chemin des Courses 31100 ToulouseActivité : Achat, démolition, construction et vente par lots.Administration : Gérant : DOCOMO COMPAGNIE représenté(e) par OUSSET Didier nom d'usage : OUSSET..
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Cartographie de SCI LE MOULIN DE BOLY
Comment contacter SCI LE MOULIN DE BOLY ?
Entreprises citées de SCI LE MOULIN DE BOLY
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EUROFINANCE CONSEIL (393 744 313) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE MOULIN DE BOLY et EUROFINANCE CONSEIL de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier OUSSET
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DOCOMO COMPAGNIE (441 207 677) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI LE MOULIN DE BOLY et DOCOMO COMPAGNIE de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier OUSSET
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