| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 43.33Z |
| Domaine d’activité : | Travaux de construction spécialisés |
| Forme d'exercice : | Artisanale réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOL SYSTEMES applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/06/2027 |
Informations juridiques de SOL SYSTEMES
| SIREN : | 512 442 211 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 512 442 211 00011 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BEZIERS , le 29/05/2009 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 25/05/2009) |
| Numéro RCS : | 512 442 211 R.C.S. Beziers |
| Capital social : | 4 000,00 € |
Activité de SOL SYSTEMES
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise SOL SYSTEMES
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Adresse : 5 RUE DES ENTREPRENEURS 34410 SAUVIANDate de création : 20/04/2009Date de clôture : 30/06/2010Nom commercial : SOL SYSTEMESEnseigne : SOL SYSTEMES
Etablissements de l'entreprise SOL SYSTEMES
Dirigeants et représentants de SOL SYSTEMES
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Liquidateur
44 ans - 04/1982Depuis le 31/12/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOL SYSTEMES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SOL SYSTEMES
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Décision(s) de l'associé unique
- Dissolution
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Décision(s) de l'associé unique
-
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Acte sous seing privé
- entre Mr Sylvain PASCAUD et Mr Jean-Philippe BARTHEZ - Agrément de la cession -
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification article 8 des statuts, nouvelle répartition du capital,La SARL pluripersonnelle devient une SARL unipersonnelle -
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- entre Mr Sylvain PASCAUD et Mr Jean-Philippe BARTHEZ - Agrément de la cession -
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification article 8 des statuts, nouvelle répartition du capital,La SARL pluripersonnelle devient une SARL unipersonnelle -
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- entre Mr Sylvain PASCAUD et Mr Jean-Philippe BARTHEZ - Agrément de la cession -
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification article 8 des statuts, nouvelle répartition du capital,La SARL pluripersonnelle devient une SARL unipersonnelle -
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Comptes annuels de SOL SYSTEMES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SOL SYSTEMES
Alertes de SOL SYSTEMES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SOL SYSTEMES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SOL SYSTEMES
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 09/01/2026, 19/10972Début du contentieux : 20/06/2019Position : DéfendeurAutres parties : SOL ESSAIS, SN VIGNA MEDITERRANE SOCIETE NOUVELLE VIGNA MEDITERRANEE, BET OLIVIER OCTOBON VAR, Compagnie L'AUXILIAIRE, SAS RAPHAELOISE DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS - RBTP, Société SMABTP, SA SMA (anciennement SAGENA), Société ICADE PROMOTION, S.A.S. QUALICONSULT, AXA FRANCE IARDDispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridictionLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 16/01/2020, 18-23.864Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, AREAS DOMMAGES, IRIS INGENIERIE, Société BTSG2, BG & ASSOCIES, Société Egide, LE VILLAGEDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16/05/2019, 19/01739Début du contentieux : 19/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : SOC MARBRERIE PILATI ET FILS, SMAVIE BTP SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, C.S.T. ELECTRICITE COORDINATION ET SUIVI DES TRAVAUX EN ELECTRICITE, MMA IARD, AXA FRANCE IARD, SOL-ESSAIS-ETUDES, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, BUREAU VERITAS, ARD INGENIERIE, SEFI-INTRAFOR, Société ZURICH INSURANCE PLC, LNC LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, SCI MARSEILLE 5EME ST PIERRE, BET YVES GARNIER BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES YVES GARNIER, AUXILIAIRE, STAM SOCIETE DE TRAVAUX ALPES MEDITERRANEE, INTER TRAVAUXDispositif : Infirmation totale
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Cour administrative d'appel de Marseille, 20/03/2017, 16MA03056Début du contentieux : 11/05/2010Position : DéfendeurAutres parties : Office public de l'habitat de Cannes et rive droite du Var, SCI DOMOREAL, Compagnie Ar-Co, SARL Cabinet d'études et projets David Pierrot, GINGER CEBTP, Société Rolando, Société MMA Assurances Mutuelles, ALPES CONTROLE, Cabinet d'architectes C+B, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SLH INGENIERIE, AREAS DOMMAGES, Société EGSC bureau d'études, Société SMA, Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, EIFFAGE CONSTRUCTION COTE D'AZUR, Société Enatra, SCI ESTEREL TANNERON, SAINT JOSEPH, Société Sol EssaisLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SOL SYSTEMES
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DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2011RCS de BéziersBodacc C n°20110028, annonce n°4518Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/06/2010Adresse : 5 rue des Entrepreneurs 34410 Sauvian
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MODIFICATION 29/09/2010RCS de BéziersBodacc B n°20100189, annonce n°530Dénomination : SOL SYSTEMESDescription : Cessation d'activité de la société
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CRÉATION 12/06/2009RCS de BéziersBodacc A n°20090111, annonce n°431Dénomination : SOL SYSTEMESCapital : 4 000,00 €Adresse : 5 rue des Entrepreneurs 34410 SauvianActivité : Réalisation de tout type de chape, prestations de pose, coloration de sols, pose de revêtement de sol, négoce de matériauxAdministration : Gérant(e) : BARTHEZ Jean-Philippe.
Cartographie de SOL SYSTEMES
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