| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
| SIREN : | 512 514 555 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 512 514 555 00014 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 13/04/1983 |
| Identifiant association : | W244000056 |
Activité de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
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Dirigeants et représentants de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Alertes de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
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Tribunal administratif de Limoges, 09/01/2025, 2401704Position : DéfendeurAutres parties : CPAM CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU-PYRENEES, CHU CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 18/12/2024, 2303266Début du contentieux : 03/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCEDispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30/10/2024, 23BX02053Début du contentieux : 15/05/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 27/09/2024, 2405913Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 15/01/2024, 2200788Début du contentieux : 17/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Bordeaux, 15/05/2023, 2102699Début du contentieux : 17/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SARLAT ?
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