| Code NAF ou APE : | 46.41Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BYTTEBIER HOME TEXTILES SA applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
| SIREN : | 513 671 891 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 513 671 891 00010 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/07/2009) |
Activité de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.
Découvrir Spiko
Dirigeants et représentants de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
0 procédure collective
Alertes de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
-
Cour d'appel de Paris, 04/04/2014, 2012/20559Début du contentieux : 26/01/2012Position : DéfendeurAutres parties : T.B.C. THE BRANDS COMPANY, COMMUNE DE LAGUIOLE, ORANGE, LAGUIOLE LICENCES SAS, COMPASS GROUP FRANCE, INOVALK, SA LUNETTES FOLOMI, SIMCO CASH, POLYFLAME EUROPE, D'OLIVEIRA MELANIE, SOCIETE NATIONALE SNCF, LCL PARTNER, S.A.S. G MAXLire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Paris, 04/04/2014, 12/20559Début du contentieux : 26/01/2012Position : DéfendeurAutres parties : S.A. CLISSON, Société LCL PARTNERS, S.A. LAGUIOLE, T.B.C. THE BRANDS COMPANY, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, D'OLIVEIRA MELANIE, POLYFLAME EUROPE, SIMCO CASH, SA LUNETTES FOLOMI, S.A.S. GARDEN MAX, LAGUIOLE LICENCES SAS, COMMUNE DE LAGUIOLEDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
-
Tribunal de grande instance de Paris, 13/09/2012, 2010/08800Début du contentieux : 23/04/1997Position : DéfendeurAutres parties : LAGUIOLE SAS, LA COMMUNE DE LAGUIOLE, LAGUIOLE LICENCES SAS, POLYFLAME EUROPE, INOVALK, LCL PARTNER, D'OLIVEIRA MELANIE, SOCIETE NATIONALE SNCF, GARDEN MAX, SIMCO CASH, Société LUNETTE FOLOMI, T.B.C. THE BRANDS COMPANY, LUNETTE FOLOMI LA DOYELire sur Pappers Justice
Annonces de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de BYTTEBIER HOME TEXTILES SA
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.