| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
| SIREN : | 517 474 631 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 517 474 631 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 16/09/2009 |
| Identifiant association : | W552000451 |
Activité de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
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Etablissements de l'entreprise LORRAINE ASSOCIATION NATURE
Etablissements de l'entreprise LORRAINE ASSOCIATION NATURE
Dirigeants et représentants de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
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Directeur
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
Alertes de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
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Tribunal administratif de Nancy, 24/03/2026, 2501950Position : DemandeurAutres parties : SOLEFRA 45 SAS, Préfet de Meurthe-et-MoselleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 26/09/2025, 2501890Position : DemandeurAutres parties : SOLEFRA 45 SASLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 17/06/2025, 2501843Position : DemandeurAutres parties : Préfète de Meurthe-et-Moselle, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 24/10/2023, 23-80.808Début du contentieux : 03/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Société ArbéoDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
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CRÉATION 16/09/2009Préfecture de CommercyJoafe n°20090039, annonce n°1050Dénomination : LORRAINE ASSOCIATION NATURE.Adresse : Le Fort, 55140 ChampougnyActivité : valoriser, protéger et gérer le patrimoine naturel de Lorraine, fairedécouvrir au grand public les richesses de ce patrimoine et lefonctionnement de ses écosystèmes tout en le sensibilisant à saprotection.
Cartographie de LORRAINE ASSOCIATION NATURE
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