LA CHAPELLE

Informations juridiques de LA CHAPELLE

SIREN :	517 491 460
SIRET (siège) :	517 491 460 00013
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR62517491460
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de DUNKERQUE , le 15/10/2009 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 15/10/2009)
Numéro RCS :	517 491 460 R.C.S. Dunkerque
Capital social :	1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de LA CHAPELLE

Activité principale déclarée :	Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement et vente desdits immeubles prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés, gestion d'un Protefeuille de valeurs mobilières.
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LA CHAPELLE applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

Découvrir Pappers Immobilier, toutes les données immobilières centralisées sur une plateforme unique

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise LA CHAPELLE

• Siège et établissement principal

  En activité

  517 491 460 00013
  Adresse : 17 CHEMIN DE LA CHAPELLE 59470 LEDRINGHEM

  Voir sur la carte

  Date de création : 26/09/2009

Etablissements de l'entreprise LA CHAPELLE

Finances de LA CHAPELLE

Dirigeants et représentants de LA CHAPELLE

Outers Franck
Gérant
61 ans - 04/1965
Depuis le 26/09/2009
Vandewalle David
Autre
46 ans - 07/1979
Depuis le 26/09/2009

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LA CHAPELLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LA CHAPELLE

• • Acte notarié
    • Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers

  15/10/2009

Comptes annuels de LA CHAPELLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de LA CHAPELLE

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de LA CHAPELLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LA CHAPELLE

• Tribunal de commerce de Sens, 05/05/2026, 2026L00043
  Début du contentieux : 06/01/2026
  Position : Demandeur
  Autres parties : SCOBAT, LTB CONCEPTION, SELARL AJRS
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de LA CHAPELLE

• CRÉATION 04/11/2009

  RCS de Dunkerque
  Dénomination : LA CHAPELLE

  Capital : 1 000,00 €

  Adresse : 17 chemin de la Chapelle 59470 Ledringhem

  Activité : Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement et vente desdits immeubles prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés, gestion d'un Protefeuille de valeurs mobilières.

  Administration : Gérant associé : OUTERS Franck Jean Marceau
  Bodacc A n°20090213, annonce n°682

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de LA CHAPELLE

Comment contacter LA CHAPELLE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	17 CHEMIN DE LA CHAPELLE 59470 LEDRINGHEM

Services recommandés pour les SCI

Prestataire	Service
	Domiciliation	En savoir plus
	Comptabilité	En savoir plus
	Gestion locative	En savoir plus
	Expert-comptable indépendant	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de LA CHAPELLE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de LA CHAPELLE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par LA CHAPELLE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de LA CHAPELLE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de LA CHAPELLE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LA CHAPELLE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur