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Mise à jour RNE : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 12/09/2026

LUFTHANSA DEUTSCHE AG

518 221 072 · Active
Adresse : BSLSX EUROAIRPORT, BASEL SUISSE
Activité : Transports aériens de passagers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 31/12/2007

Informations juridiques de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

SIREN : 518 221 072
SIRET (siège) : 518 221 072 00011
Forme juridique : Société étrangère non immatriculée au RCS
Numéro de TVA : FR93518221072
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/12/2007)

Activité de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Code NAF ou APE : 51.10Z (Transports aériens de passagers)
Domaine d’activité : Transports aériens
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LUFTHANSA DEUTSCHE AG applique soit différente. : Personnel au sol du transport aérien - IDCC 275

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise LUFTHANSA DEUTSCHE AG

  • Établissement secondaire

    En activité

    518 221 072 00011
    Adresse : BSLSX EUROAIRPORT BASEL SUISSE
    Date de création : 31/12/2007

Finances de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Dirigeants et représentants de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LUFTHANSA DEUTSCHE AG

  • CJUE, 02/09/2026, T-629/24
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne, République fédérale d'Allemagne, Ryanair DAC
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  • Tribunal judiciaire de Paris, 26/05/2026, 20/05755
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR (UFC-QUE CHOISIR) devenue QUE CHOISIR ENSEMBLE, S.A. AIR CORSICA, RYANAIR DESIGNATED ACTIVITY COMPANY, VOLOTEA S.L., S.A. AIR EUROPA LINEAES AEREAS, Société KONINKLIJKE LUCHTVAART MAATSCHAPPIJ NV, TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR, Société NORWEGIAN AIR SHUTTLE ASA, Société AIR ALGERIE Société de droit algérien, S.A. AIR FRANCE, TRANSAVIA FRANCE, AIR CARAIBES
    Dispositif : Désistement partiel
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  • CJUE, 23/04/2026, C-457/23 P
    Début du contentieux : 10/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ryanair DAC, CONDOR FLUGDIENST GMBH
    Lire sur Pappers Justice
  • CJUE, 26/02/2026, C-380/22 P
    Début du contentieux : 30/03/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : LUFTHANSA CARGO AG, Swiss International Air Lines AG, Commission européenne
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  • Tribunal judiciaire de Strasbourg, 30/01/2026, 25/09926
    Position : Défendeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • CJUE, 29/01/2026, T-395/25
    Début du contentieux : 25/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : DelayFix S.A
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  • CJUE, 14/01/2026, T-218/18
    Début du contentieux : 30/04/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne, République fédérale d'Allemagne, LAND RHEINLAND PFALZ
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  • CJUE, 16/10/2025, C-457/23 P
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ryanair DAC, CONDOR FLUGDIENST GMBH, Commission européenne, République fédérale d'Allemagne, République française
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  • CJUE, 09/10/2025, C-551/24
    Début du contentieux : 04/04/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : AirHelp Germany GmbH
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  • Tribunal judiciaire de Mulhouse, 02/09/2025, 24/02792
    Début du contentieux : 02/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 15/07/2025, 24/08380
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • CJUE, 08/07/2025, C-453/19 P-DEP
    Début du contentieux : 12/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : LAND RHEINLAND PFALZ
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  • CJUE, 08/07/2025, C-594/19 P-DEP
    Début du contentieux : 17/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : LAND RHEINLAND PFALZ
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  • Cour d'appel de Paris, 26/06/2025, 24/12923
    Début du contentieux : 24/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : UFC QC VY ASSOCIATION LOCALE UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS QUE CHOISIR DU VAL D YERRES
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • CJUE, 03/06/2025, T-395/25
    Position : Défendeur
    Autres parties : DelayFix S.A
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  • CJUE, 30/04/2025, T-218/18 RENV
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne, LAND RHEINLAND PFALZ, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE
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  • CJUE, 14/09/2023, C-466/21 P
    Début du contentieux : 19/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE, LAND RHEINLAND PFALZ
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  • CJUE, 09/03/2023, C-466/21 P
    Début du contentieux : 19/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : LAND RHEINLAND PFALZ, Commission européenne
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  • CJUE, 20/01/2022, C-594/19 P
    Début du contentieux : 01/10/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne, LAND RHEINLAND PFALZ
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  • CJUE, 30/11/2021, C-466/21 P-R
    Début du contentieux : 19/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : LAND RHEINLAND PFALZ, Commission européenne, AMBASSADE REPUBLIQUE D'ALLEMAGNE
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  • CJUE, 11/11/2021, C-819/19
    Début du contentieux : 09/11/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Stichting Cartel Compensation, Equilib Netherlands BV, Koninklijke Luchtvaart Maatschappij NV, Martinair Holland NV, LUFTHANSA CARGO AG, BAB BRITISH AIRWAYS PLC, Société Air France SA, Singapore Airlines Ltd, Singapore Airlines Cargo Pte Ltd, Swiss International Air Lines AG, AIR CANADA, Cathay Pacific Airways Ltd, Scandinavian Airlines System Denmark-Norway-Sweden, SAS Cargo Group A/S
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  • CJUE, 15/07/2021, C-453/19 P
    Début du contentieux : 01/10/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • CJUE, 06/05/2021, C-819/19
    Début du contentieux : 09/11/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Stichting Cartel Compensation, Equilib Netherlands BV, Koninklijke Luchtvaart Maatschappij NV, Martinair Holland NV, LUFTHANSA CARGO AG, BAB BRITISH AIRWAYS PLC, Société Air France SA, Singapore Airlines Ltd, Singapore Airlines Cargo Pte Ltd, Swiss International Air Lines AG, AIR CANADA, Cathay Pacific Airways Ltd, Scandinavian Airlines System Denmark-Norway-Sweden SAS AB, SAS Cargo Group A/S
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  • CJUE, 27/10/2020, C-453/19 P
    Début du contentieux : 01/10/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne, Ryanair DAC
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  • CJUE, 21/11/2019, C-379/18
    Position : Demandeur
    Autres parties : Land Berlin, Berliner Flughafen GmbH
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  • CJUE, 27/06/2019, C-379/18
    Position : Demandeur
    Autres parties : Land de Berlin, Berliner Flughafen Gesellschaft mbH, Vertreter des Bundesinteresses beim Bundesverwaltungsgericht
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  • CJUE, 17/05/2019, T-764/15
    Début du contentieux : 01/10/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMISSION EUROPEENNE
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  • CJUE, 17/05/2019, T-764/15
    Début du contentieux : 01/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • CJUE, 12/04/2019, T-492/15
    Début du contentieux : 01/10/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • Cour d'appel de Paris, 04/10/2018, 16/21619
    Début du contentieux : 04/10/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • CJUE, 16/05/2018, T-712/16
    Début du contentieux : 04/07/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMISSION EUROPEENNE
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  • CJUE, 29/03/2018, T-218/18
    Début du contentieux : 31/07/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • CJUE, 08/01/2018, T-1/18
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • CJUE, 30/05/2017, T-342/17
    Début du contentieux : 17/03/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : LUFTHANSA CARGO AG, Swiss International Air Lines AG, Commission européenne
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  • CJUE, 05/10/2016, T-712/16
    Début du contentieux : 04/07/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • CJUE, 10/03/2016, C-94/14
    Position : Défendeur
    Autres parties : Flight Refund Ltd
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  • CJUE, 29/12/2015, T-764/15
    Début du contentieux : 01/10/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • CJUE, 22/10/2015, C-94/14
    Position : Défendeur
    Autres parties : Flight Refund Ltd
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  • CJUE, 26/08/2015, T-492/15
    Début du contentieux : 01/10/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Commission européenne
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  • CJUE, 13/05/2015, T-511/09
    Position : Défendeur
    Autres parties : NIKI LUFTFAHRT GMBH, COMMISSION EUROPEENNE, République d'Autriche, AUSTRIAN AIRLINES AG, Österreichische Industrieholding AG
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  • CJUE, 21/11/2013, C‑284/12
    Position : Demandeur
    Autres parties : Flughafen Frankfurt-Hahn GmbH, Ryanair Ltd
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  • INPI, 26/07/2013, 13-0873
    Début du contentieux : 24/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : XIAMEN AIRLINES CO., LTD
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  • CJUE, 27/06/2013, C-284/12
    Début du contentieux : 17/06/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Flughafen Frankfurt-Hahn GmbH, Ryanair Ltd
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  • CJUE, 23/10/2012, C‑581/10, C‑629/10
    Position : Défendeur
    Autres parties : TUI Travel plc, BAB BRITISH AIRWAYS PLC, easyJet Airline Company Ltd, INTERNATIONAL AIR TRANSPORT ASSOCIATION, Civil Aviation Authority, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • CJUE, 08/06/2012, C-602/11
    Début du contentieux : 25/10/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Schenker AG, LUFTHANSA CARGO AG, Swiss International Air Lines AG, COMMISSION EUROPEENNE
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  • CJUE, 15/05/2012, C-581/10
    Position : Défendeur
    Autres parties : TUI Travel plc, BAB BRITISH AIRWAYS PLC, easyJet Airline Co. Ltd, INTERNATIONAL AIR TRANSPORT ASSOCIATION, The Queen, Civil Aviation Authority, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • CJUE, 13/09/2011, C-447/09
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • CJUE, 19/05/2011, 2000/78
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
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  • CJUE, 10/03/2011, C-109/09
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • CJUE, 24/01/2011, T-46/11
    Position : Demandeur
    Autres parties : LUFTHANSA CARGO AG, Swiss International Air Lines AG, Commission européenne
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