| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI BRIANCEAU-RIVET applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SCI BRIANCEAU-RIVET
| SIREN : | 518 293 931 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 518 293 931 00011 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de DAX , le 01/12/2009 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/12/2009) |
| Numéro RCS : | 518 293 931 R.C.S. Dax |
| Capital social : | 200,00 € |
Activité de SCI BRIANCEAU-RIVET
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Dirigeants et représentants de SCI BRIANCEAU-RIVET
-
Gérant et associé indéfiniment responsable
56 ans - 03/1970Depuis le 07/11/2009
-
Gérant et associé indéfiniment responsable
53 ans - 07/1972Depuis le 07/11/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI BRIANCEAU-RIVET
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCI BRIANCEAU-RIVET
-
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Acte notarié
- Constitution
-
Acte notarié
Comptes annuels de SCI BRIANCEAU-RIVET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI BRIANCEAU-RIVET
Alertes de SCI BRIANCEAU-RIVET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI BRIANCEAU-RIVET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI BRIANCEAU-RIVET
-
Cour d'appel de Pau, 25/06/2025, 24/03367Position : DéfendeurAutres parties : SERVICE DES IMPOTS (SIP), CREDIT COOPERATIF, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI BRIANCEAU-RIVET
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CRÉATION 17/12/2009RCS de DaxBodacc A n°20090243, annonce n°585Dénomination : SCI BRIANCEAU-RIVETCapital : 200,00 €Adresse : quartier le Court 40300 OristActivité : L'acquisition l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'apport d'échange ou autrementAdministration : Gérant associé : BRIANCEAU Patrick Jean-Claude Daniel Gérant associé : RIVET Nathalie Elise Hélène
Cartographie de SCI BRIANCEAU-RIVET
Comment contacter SCI BRIANCEAU-RIVET ?
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| Prestataire | Service | |
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