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Mise à jour RNE : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

519 417 166 · Active
Adresse : PAR VILLE BESANCON REPRESENTANT FISCA, 2 RUE MEGEVAND, 25000 BESANCON
Activité : Fabrication d'appareils électroménagers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 04/04/2008

Informations juridiques de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

SIREN : 519 417 166
SIRET (siège) : 519 417 166 00013
Forme juridique : Société étrangère non immatriculée au RCS
Numéro de TVA : FR54519417166
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/04/2008)

Extrait INPI

Activité de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

Activité principale déclarée : Fabrication d'appareils électroménagers
Code NAF ou APE : 27.51Z (Fabrication d'appareils électroménagers)
Domaine d’activité : Fabrication d'équipements électriques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SUNWELL TECHNOLOGIES INC. applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650

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Etablissements de l'entreprise SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

  • Siège et établissement principal

    En activité

    519 417 166 00013
    Adresse : PAR VILLE BESANCON REPRESENTANT FISCA 2 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
    Date de création : 04/04/2008

Etablissements de l'entreprise SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

Finances de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

Dirigeants et représentants de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

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Procédures collectives de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

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Contentieux de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

  • Tribunal des conflits, 10/01/2022, C4231
    Début du contentieux : 08/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXIMA CONCEPT, XL INSURANCE COMPANY SE
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/05/2017, 16NC01879
    Début du contentieux : 12/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE BESANCON, Cabinet 3 Bornes Architectes, Société Bet Bellucci, AXIMA CONCEPT, AGATHE SYSTEME, Société Agathes SARL, WOR INGENIERIE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/05/2017, 16NC01453
    Début du contentieux : 12/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : WOR INGENIERIE, COMMUNE DE BESANCON, Cabinet 3 Bornes Architectes, Société Bet Bellucci, AXIMA CONCEPT, AGATHE SYSTEME, Société Agathes SARL
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/05/2017, 16NC01455
    Début du contentieux : 12/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : WOR INGENIERIE, Société Agathes SARL, AGATHE SYSTEME, AXIMA CONCEPT, Société Bet Bellucci, Cabinet 3 Bornes Architectes, COMMUNE DE BESANCON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/05/2017, 16NC01454
    Début du contentieux : 12/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : WOR INGENIERIE, Société Agathes SARL, AGATHE SYSTEME, AXIMA CONCEPT, Société Bet Bellucci, Cabinet 3 Bornes Architectes, COMMUNE DE BESANCON
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Comment contacter SUNWELL TECHNOLOGIES INC. ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PAR VILLE BESANCON REPRESENTANT FISCA
2 RUE MEGEVAND
25000 BESANCON

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Entreprises citées de SUNWELL TECHNOLOGIES INC.

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