| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que RESPECTONS LA TERRE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de RESPECTONS LA TERRE
| SIREN : | 522 897 958 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 522 897 958 00016 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de RESPECTONS LA TERRE
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Etablissements de l'entreprise RESPECTONS LA TERRE
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Dirigeants et représentants de RESPECTONS LA TERRE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RESPECTONS LA TERRE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de RESPECTONS LA TERRE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de RESPECTONS LA TERRE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de RESPECTONS LA TERRE
0 procédure collective
Alertes de RESPECTONS LA TERRE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de RESPECTONS LA TERRE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de RESPECTONS LA TERRE
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/10/2025, 23LY02899Position : DemandeurAutres parties : Société Miage, COMMUNE DE SAINT GERVAIS LES BAINSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/10/2025, 23LY02903Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE SAINT GERVAIS LES BAINSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 24/09/2025, 23-18.728Début du contentieux : 05/07/2023Position : DemandeurAutres parties : ASO AMAURY SPORT ORGANISATION, Société du Tour de France, ALPHAND EVENEMENTS, AlphandLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/03/2025, 23-18.728Début du contentieux : 16/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : ALPHAND EVENEMENTS, SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Alphand, ASO AMAURY SPORT ORGANISATIONDispositif : Cassation partielleLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 05/07/2023, 2021/11290Début du contentieux : 16/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : ALPHAND EVENEMENTS, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ALPHAND, ASO AMAURY SPORT ORGANISATION, SOCIETE DU TOUR DE FRANCELire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 05/07/2023, 21/11290Début du contentieux : 16/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ALPHAND, ALPHAND EVENEMENTS, ASO AMAURY SPORT ORGANISATIONDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces de RESPECTONS LA TERRE
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Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
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Appels d'offres gagnés par RESPECTONS LA TERRE
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Objet : Séjours vacances 2019-Lot 7 Séjours enfants en bord de mer
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 15/05/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BAGNOLET (MAIRIE)
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Objet : Séjours vacances 2019-Lot 2 Séjours ados à Monténégro
Montant : 36 500,00 € · Notifié le : 15/05/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BAGNOLET (MAIRIE)
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Objet : Lot 7 : s�jour � la mer � activit�s nautique � pour enfants �g�s de 6 � 8 ans et 9 � 11 ans
Montant : 37 097,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DRANCY (MAIRIE)
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Objet : Lot 8 : s�jour � stage de foot � pour enfants �g�s de 7 � 8 ans et 9 � 12 ans
Montant : 35 348,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DRANCY (MAIRIE)
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Objet : Lot 19 : s�jour vacances itin�rant au Mont�n�gro pour jeunes �g�s de 15 � 17 ans
Montant : 18 599,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE DRANCY (MAIRIE)
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Labels et certificats de RESPECTONS LA TERRE
Economie sociale et solidaire
Certifiée