| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.29Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
Informations juridiques de ARTIGUERAS
| SIREN : | 524 485 190 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 524 485 190 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 23/04/2009 |
| Identifiant association : | W091001138 |
Activité de ARTIGUERAS
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Etablissements de l'entreprise ARTIGUERAS
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Dirigeants et représentants de ARTIGUERAS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARTIGUERAS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ARTIGUERAS
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de ARTIGUERAS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ARTIGUERAS
0 procédure collective
Alertes de ARTIGUERAS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARTIGUERAS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ARTIGUERAS
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Conseil d'État, 18/05/2026, 515321Début du contentieux : 16/07/2025Position : DemandeurAutres parties : AGERREA, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE, VF SYNDICAT NATIONAL AGRICOLE ET DE LA RURALITE VERTE FRANCE, LAIT DEUX SOURCES, SCEA LURREKOA, BARBE H, Lhomme Chantal et O, Les Camomilles, Wapi, Saint Michel des Melincols, GAEC OIHANARTIA, Mas d'Ailles, La Muraille, Lateolere, LA PLUME BIO & CO, Jauberria, Beguerie, EARL DU JOULET, Ferme Saint Martin, EARL LANEGA, LES AGOUEILLES, ALGAR ETXEKI, APISHATZ, AU TRES TILLOULS, Avantes, BETI SEGI, Bien Aimée, Du Val des Près, FERME DES FONTANELLES, KerimelDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 12/05/2026, 2604009, 2603981Position : DéfendeurAutres parties : Association Artigueras, Préfet de l'Ariège, Ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, ÉtatDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ARTIGUERAS
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CRÉATION 23/04/2009Préfecture de AriègeJoafe n°20090018, annonce n°143Dénomination : ARTIGUERAS.Adresse : Caplong, 09240 MontagagneActivité : développer la créativité humaine pour se donner la possibilité d'aller vers un mode de vie simple et sain, ensemble ; promouvoir la créativité au sens large dans un respect de la nature (rapport direct entre nos besoins et les moyens d'y subvenir) et un amoindrissement de notre impact environnemental.
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Cartographie de ARTIGUERAS
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