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Mise à jour INSEE : le 15/06/2026

ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

524 719 234 · Active
Adresse : ARBORETUM DES GRANDES BRUYERES, 45450 INGRANNES
Activité : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 24/02/2001

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Informations juridiques de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

SIREN : 524 719 234
SIRET (siège) : 524 719 234 00022
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR04524719234
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Code NAF ou APE : 91.03Z (Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires)
Domaine d’activité : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

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Etablissements de l'entreprise ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

  • Établissement

    En activité

    524 719 234 00022
    Adresse : ARBORETUM DES GRANDES BRUYERES 45450 INGRANNES
    Date de création : 24/11/2010
  • Établissement

    Fermé

    524 719 234 00014
    Adresse : CHEZ M ARNAUD DE BEAUREGARD 2 SQUARE DE LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS
    Date de création : 24/02/2001
    Date de clôture : 24/11/2010 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Finances de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Dirigeants et représentants de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

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Comptes annuels de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

  • Comptes sociaux 2024 04/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 15/01/2025
  • Comptes sociaux 2022 12/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 24/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 11/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 13/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/09/2017
  • Comptes sociaux 2015 21/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 15/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 24/06/2014
  • Comptes sociaux 2012 29/05/2013
  • Comptes sociaux 2011 19/06/2012
  • Comptes sociaux 2010 23/06/2011

Conformité de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

0 procédure collective
1 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

  • Cour d'appel de Versailles, 10/09/2024, 21/02940
    Début du contentieux : 22/04/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : FONDATION DU PATRIMOINE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ARBORETUM DES GRANDES BRUYERES
45450 INGRANNES

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Entreprises citées de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

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Labels et certificats de ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

  • ARBORETUMS DE FRANCE
    Enregistrée le 13/09/2010
    Expire le 13/09/2020
    Classes : 16 , 35 , 36
    Numéro : FR3766107
    Marque expirée

Aides perçues par ARBORETUMS DE FRANCE FONDATION

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