| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 88.99B |
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
Informations juridiques de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
| SIREN : | 527 711 816 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 527 711 816 00019 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 17/02/1958 |
| Identifiant association : | W133015191 |
Activité de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
Comptes annuels de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Alertes de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
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Tribunal des activités économiques de Paris, 08/07/2026, 2026050903Début du contentieux : 21/04/2026Position : DéfendeurAutres parties : ODICE SERVICES, Legallais, SIDER SOC INDUST ELECTROTECH RADIO, SEGUIN CHOMETTE SA, Transgourmet, RFSO RICOCH FRANCE SUD OUEST, Guldmann, BOUYGUES TELECOM, Edf, Unitel France, GRENKE LOCATION, GAMMEO, Kone Agence KONE MEDITERRANEE, Technivap, Miele, APAVE, LEMON TRI, BPLG BNP PARIBAS LEASE GROUP, Biotop Développement, COMPAGNIE HOBART SA, Infimed SAS, FRANCE TELECOM MULTIMEDIA SANTE, LIXXBAIL, Medgo, SORELEC STE RENNAISE D'ELECTRONIQUE & COMPOSANTS, CCLS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, CONTINENTAL LEASING, La Poste Direction Administration des Ventes « service recouvrement », Culligan, COLISEE SMR, COLISEE INTERNATIONAL, ANTILLES SANTE DEVELOPPEMENT, PERIAL, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, DALKIA, SHRED-IT FRANCE, TECHNIC BUREAU, Elis Rousset, WATERLOGIC FRANCE, S.G.D.A. MAXICOFFEE SOLUTIONS SUD, Merieux-Silliker, GRANJARD, FIDUCIAL BUREAUTIQUE, SOC L APPEL MEDICAL, ADELYA TERRE D'HYGIENE, LABORATOIRES PAUL HARTMANNLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17/09/2020, 20/00147Début du contentieux : 07/08/2020Position : DéfendeurAutres parties : Leduhospitalier de la, Personne anonymisée 1, Le préfet du, Le procureur général près la cour d'appel d'Aix en ProvenceDispositif : Confirmation totale
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Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des pharmaciens, 03/10/2016, 2320Début du contentieux : 20/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : Conseil régional de l'Ordre des pharmaciens de PACA-CORSE, Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
Annonces JOAFE de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
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MODIFICATION 01/10/2010Préfecture de Bouches-du-RhôneJoafe n°20100042, annonce n°231Dénomination : ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DE LA RÉGION PROVENCE, ALPES, COTE D'AZUR (SIÈGE).Adresse : 23/25, rue Borde, 13008 Marseille
Cartographie de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
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Labels et certificats de ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REGION PACA
Economie sociale et solidaire
Certifiée




