ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS (MAISON D'ARRET)

Informations juridiques de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

SIREN :	530 041 078
SIRET (siège) :	530 041 078 00011
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR15530041078
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 17/01/2011
Identifiant association :	W583001708

Activité de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Objet de l'association :	Développer les relations amicales et sportives par des manifestations cyclistes régionales et nationales entre les personnels du Ministère de la Justice
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

• Établissement

  En activité

  530 041 078 00011
  Adresse : 13 B RUE P VAILLANT COUTURIER 58000 NEVERS

  Voir sur la carte

  Date de création : 17/01/2011

  Enseigne : MAISON D'ARRET

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Finances de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

• • Récepissé de création

  17/01/2011
• • Liste dirigeants

  17/01/2011
• • Statuts

  17/01/2011

Comptes annuels de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

0 procédure collective

3 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

• Tribunal administratif de Dijon, 07/08/2026, 2603256
  Début du contentieux : 24/07/2026
  Position : Défendeur
  Autres parties : Etat
  Dispositif : Non-lieu
  Lire sur Pappers Justice
• Tribunal administratif de Dijon, 24/03/2026, 2601186
  Position : Défendeur
  Lire sur Pappers Justice
• Cour d'appel de Bourges, 29/04/2016, 16/00528
  Début du contentieux : 10/03/2016
  Position : Demandeur
  Autres parties : Bureau d'Aide Juridictionnelle de Nevers
  Dispositif : Infirmation totale

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

• CRÉATION 17/01/2011

  Préfecture de Nièvre
  Dénomination : COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS.

  Adresse : 13 bis, rue Paul Vaillant Couturier, 58000 Nevers

  Activité : développer les relations amicales et sportives par des manifestations cyclistes régionales et nationales entre les personnels du Ministère de la Justice.
  Joafe n°20110005, annonce n°955

Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	13 B RUE P VAILLANT COUTURIER 58000 NEVERS

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Mutuelle	En savoir plus

Entreprises citées de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION COMITE CYCLISTE DE LA MAISON D'ARRET DE NEVERS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur