| Code NAF ou APE : | 46.73A |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de MOSO INTERNATIONAL BV
| SIREN : | 532 572 567 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 532 572 567 00016 |
| Forme juridique : | Société étrangère non immatriculée au RCS |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/05/2011) |
Activité de MOSO INTERNATIONAL BV
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Dirigeants et représentants de MOSO INTERNATIONAL BV
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Procédures collectives de MOSO INTERNATIONAL BV
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Contentieux de MOSO INTERNATIONAL BV
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Tribunal judiciaire de Bayonne, 23/06/2026, 25/00447Position : DéfendeurAutres parties : MAAF, WOOD SOLUTION, S.A. MILA ASSURANCES, BURGER ET CIE, S.A.M.C.V. SMABTP, S.A. SMA SADispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Douai, 07/05/2026, 24/02853Début du contentieux : 09/04/2024Position : DemandeurAutres parties : S.A.S. Burie AgencementDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Tribunal de commerce de Rennes, 20/01/2026, 2025F00236Début du contentieux : 05/06/2025Position : DemandeurAutres parties : FR-VESCENCELire sur Pappers Justice
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Tribunal de commerce de Nîmes, 19/11/2025, 2025J00236Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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