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Mise à jour RCS : le 12/09/2026 Mise à jour RNE : le 12/09/2026 Mise à jour INSEE : le 12/09/2026

SIPANE

534 043 575 · Active
Adresse : 7 RUE DU PARC ALIX, 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 09/06/2011
Dirigeants : Arakelyan Karapet , ARAKELYAN Haikanouche

Voir les statuts

Informations juridiques de SIPANE

SIREN : 534 043 575
SIRET (siège) : 534 043 575 00024
Forme juridique : Autre société civile
Numéro de TVA : FR70534043575
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 09/08/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/08/2011)
Numéro RCS : 534 043 575 R.C.S. Lyon
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SIPANE

Activité principale déclarée : L'acquisition, la mise en valeur, la transformation, la construction, la location et la revente de tous biens et droits immobiliers.
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SIPANE applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
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Etablissements de l'entreprise SIPANE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    534 043 575 00024
    Adresse : 7 RUE DU PARC ALIX 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE
    Date de création : 29/09/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    534 043 575 00016
    Adresse : 32 RUE GERMAIN 69006 LYON
    Date de création : 09/06/2011
    Date de clôture : 29/09/2013

Etablissements de l'entreprise SIPANE

Finances de SIPANE

Dirigeants et représentants de SIPANE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIPANE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SIPANE

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    04/10/2013
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une personne morale
    09/08/2011

Comptes annuels de SIPANE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SIPANE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SIPANE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SIPANE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SIPANE

  • Tribunal judiciaire de Lyon, 22/07/2025, 24/00170
    Début du contentieux : 01/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CERA(CAISSE EPARGNE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES, TRESOR PUBLIC - SIE LYON EST LYONNAIS
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SIPANE

  • MODIFICATION 23/10/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : SIPANE
    Adresse : 7 rue du Parc Alix 69720 Saint-Bonnet-de-Mure
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20130205, annonce n°2305
  • CRÉATION 07/09/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : SIPANE
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 32 rue Germain 69006 Lyon
    Activité : L'acquisition, la mise en valeur, la transformation, la construction, la location et la revente de tous biens et droits immobiliers.
    Administration : Gérant : ARAKELYAN Karapet nom d'usage : ARAKELYAN.
    Bodacc A n°20110173, annonce n°424
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de SIPANE

Comment contacter SIPANE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 RUE DU PARC ALIX
69720 SAINT-BONNET-DE-MURE

Services recommandés

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Entreprises citées de SIPANE

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Appels d'offres gagnés par SIPANE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SIPANE

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Propriétés intellectuelles de SIPANE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SIPANE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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