| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 85.53Z |
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de LE BON CRENEAU
| SIREN : | 534 871 207 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 534 871 207 00039 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 24/06/2011 |
| Identifiant association : | W763007926 |
Activité de LE BON CRENEAU
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Etablissements de l'entreprise LE BON CRENEAU
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Adresse : BATIMENT 57 135 RUE DU MADRILLET 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 01/12/2016Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Enseignement, formationCertification(s) : Actions de formation
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Adresse : 7 RUE DE L'ESCARPE 76200 DIEPPEDate de création : 01/07/2024Date de clôture : 01/07/2024
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Adresse : 11 RUE PEGUY 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 19/10/2011Date de clôture : 01/12/2016 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : ASPIC IMMEUBLE FAUCIGNY RUE DES ALPES 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYDate de création : 24/06/2011Date de clôture : 19/10/2011 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Etablissements de l'entreprise LE BON CRENEAU
Dirigeants et représentants de LE BON CRENEAU
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Coordinateur
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE BON CRENEAU
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LE BON CRENEAU
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Statuts
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Formulaire déclaration
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Statuts
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Procès verbal
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Procès verbal
Comptes annuels de LE BON CRENEAU
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LE BON CRENEAU
Alertes de LE BON CRENEAU
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LE BON CRENEAU
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Procédure de sauvegarde Du 29/09/2022 au 04/04/2023Jugement d'ouverture 29/09/2022Bodacc A n°20220199/1725 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Contentieux de LE BON CRENEAU
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Cour d'appel de Rouen, 26/03/2025, 24/00695Début du contentieux : 18/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : CHARLENE LOUVEAU, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC et JOAFE de LE BON CRENEAU
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PROCÉDURE COLLECTIVE 31/05/2024RCS de RouenBodacc A n°20240104, annonce n°3206Famille : Extrait de jugementNature : Jugement de plan de redressementComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement de l’Association - Commissaire à l’exécution du plan : Maître Marc BEREL, 31 rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf Cedex - N° RG : 22/6
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PROCÉDURE COLLECTIVE 16/05/2023RCS de RouenBodacc A n°20230094, annonce n°3071Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Rouen où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 22/00006
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PROCÉDURE COLLECTIVE 12/05/2023RCS de RouenBodacc A n°20230092, annonce n°1842Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegardeComplément de jugement : Jugement d’ouverture de redressement judiciaire convertit la procédure de sauvegarde judiciaire en celle de redressement judiciaire. Administrateur judiciaire : Me Hervé COUSTANS, 103, rue Martainville, 76000 Rouen ; d’assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ; d’assurer seul, entièrement ou en partie, l’administration de l’entreprise. Les déclarations de créance sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers. Mandataire judiciaire : Me Marc BEREI, 31, rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf Cédex. N° RG : 22/00006
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PROCÉDURE COLLECTIVE 13/10/2022RCS de RouenBodacc A n°20220199, annonce n°1725Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeComplément de jugement : jugement d’ouverture de sauvegarde. Administrateur judiciaire : la SELARL AJ ASSOCIES (Me Hervé COUSTANS), 103, rue Martainville. Mission : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ; assurer seul, entièrement ou en partie, l’administration de l’entreprise. Les déclarations de créance sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : BEREL, 31, rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf. N° RG : 22/6
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MODIFICATION 06/02/2017Préfecture de Seine-MaritimeJoafe n°20170007, annonce n°1458Dénomination : LE BON CRÉNEAU.Adresse : A.S.P.I.C. 11, rue Charles Péguy, 76800 Saint-Étienne-du-Rouvray
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MODIFICATION 19/10/2011Préfecture de Seine-MaritimeJoafe n°20110045, annonce n°937Dénomination : LE BON CRENEAU.Adresse : ASPIC - immeuble Faucigny, rue des Alpes, 76801 Saint-Étienne-du-Rouvray
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CRÉATION 24/06/2011Préfecture de Seine-MaritimeJoafe n°20110029, annonce n°1236Dénomination : LE BON CRENEAU.Adresse : ASPIC - immeuble Faucigny, rue des Alpes, 76801 Saint-Étienne-du-RouvrayActivité : accès de tous les publics fragilisés au droit à la mobilité : en animant et gérant une auto-école exclusivement pour des personnes rencontrant des difficultés sociales, économiques, professionnelles et/ou d'apprentissage ; en menant toutes les actions favorisant l'apprentissage et la formation à la sécurité routière ; en promouvant ou participant à toutes actions favorisant la mobilité de tous.
Cartographie de LE BON CRENEAU
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Labels et certificats de LE BON CRENEAU
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Enseignement, formation
Economie sociale et solidaire & Agrément ESUS
Certifiée



