| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI MOZART applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI MOZART
| SIREN : | 538 077 207 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 538 077 207 00024 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PARIS , le 24/11/2011 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 24/11/2011) |
| Numéro RCS : | 538 077 207 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de SCI MOZART
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Etablissements de l'entreprise SCI MOZART
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Adresse : 47 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 75011 PARISDate de création : 24/10/2011Date de clôture : 26/03/2015
Etablissements de l'entreprise SCI MOZART
Dirigeants et représentants de SCI MOZART
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Autre
43 ans - 05/1983Depuis le 26/03/2015
-
Ancien associé
42 ans - 11/1983Du 24/04/2015 au 10/03/2021
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI MOZART
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCI MOZART
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte
- Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte
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Document inconnu
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Document inconnu
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de SCI MOZART
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI MOZART
0 procédure collective
Alertes de SCI MOZART
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI MOZART
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI MOZART
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Tribunal judiciaire de Paris, 18/04/2024, 18/11909Début du contentieux : 19/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : WAI WAIDispositif : Constate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acteLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SCI MOZART
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MODIFICATION 10/05/2015RCS de ParisBodacc B n°20150089, annonce n°946Dénomination : SCI Mozart ImmoCapital : 1 000,00 €Adresse : 81 avenue Mozart 75016 ParisDescription : modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administrationAdministration : Associé gérant partant : Seviran, Marc, Associé gérant partant : Esteban, Annie, nomination du Gérant : Seviran, Emmanuel
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CRÉATION 09/12/2011RCS de ParisBodacc A n°20110238, annonce n°1317Dénomination : SCI ALEXEMCapital : 1 000,00 €Adresse : 47 avenue de la République 75011 ParisActivité : La propriété, l'acquisition, la gestion par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers notamment l'acquisition des lots numéros cinq 5, six 6, douze 12, cent un 101, et cent deux 102 dépendant d'un ensemble immobilier sis à Paris 75016, 81 avenue MozartAdministration : Associé gérant : Seviran, Marc, Associé gérant : Esteban, Annie.
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Entreprises citées de SCI MOZART
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ARTEM CAPITAL (887 829 257) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI MOZART et ARTEM CAPITAL de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Emmanuel Seviran
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