ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Informations juridiques de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

SIREN :	539 334 524
SIRET (siège) :	539 334 524 00011
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR31539334524
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 28/05/1974
Identifiant association :	W482001047

Activité de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Objet de l'association :	L'association a pour but de favoriser sur son territoire : le développement du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des récoltes et des propriétés, en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse, pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

• Établissement

  En activité

  539 334 524 00011
  Adresse : MAIRIE 48140 LE MALZIEU-FORAIN

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/08/2010

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Finances de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

• • Récépissé de modification

  08/11/2018
• • Liste dirigeants

  08/11/2018
• • Procès verbal

  08/11/2018
• • Récépissé de modification

  29/08/2018
• • Liste dirigeants

  29/08/2018
• • Procès verbal

  29/08/2018
• • Récépissé de modification

  15/09/2016
• • Procès verbal

  15/09/2016
• • Liste dirigeants

  15/09/2016
• • Récépissé de modification

  30/08/2016
• • Statuts

  30/08/2016
• • Procès verbal

  30/08/2016
• • Récépissé de modification

  16/03/2015
• • Statuts

  16/03/2015
• • Procès verbal

  16/03/2015
• • Récépissé de modification

  20/08/2014
• • Procès verbal

  20/08/2014
• • Liste dirigeants

  20/08/2014
• • Récépissé de modification

  14/08/2012
• • Liste dirigeants

  14/08/2012
• • Récépissé de modification

  02/09/2010
• • Liste dirigeants

  02/09/2010
• • Récépissé de modification

  04/08/2010
• • Liste dirigeants

  04/08/2010

Comptes annuels de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

• Cour administrative d'appel de Lyon, 10/06/2014, 12LY22286
  Début du contentieux : 05/04/2012
  Position : Défendeur
  Autres parties : Association de chasse de Mialanes, Section de commune de Fraissinet-Langlade, COMMUNE DU MALZIEU-FORAIN
  Lire sur Pappers Justice

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Annonces JOAFE de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

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Cartographie de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE ?

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Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE 48140 LE MALZIEU-FORAIN

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Entreprises citées de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DU MALZIEU-FORAIN - HAUTE MARGERIDE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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