| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Gestion de biens |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
| SIREN : | 544 501 497 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 544 501 497 00074 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de SAINT-ETIENNE, le 30/12/1986) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/01/1954) |
| Numéro RCS : | 544 501 497 R.C.S. Saint-etienne |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
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Etablissements de l'entreprise TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
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Dirigeants et représentants de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
0 procédure collective
Alertes de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
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Cour de cassation, 18/03/1997, 96-21.513Début du contentieux : 03/12/1993Position : DemandeurAutres parties : Paxicon INC, L'UNION ET LE PHENIX ESPAGNOL, WURTTEMBERGISCHE BADISCHE WUBA, L'Indépendance - Eagle Star, La Paternelle, Serenade Shipping Corporation, SECOPA, INEPACA, Marine Chartering CO INC, La Baloise, Refrigerated Express Servi INC, GAN ASSURANCES, General Accident, LA LUTECE, R.A.S FRANCE, Personne anonymisée 1, Groupe Concorde, The Continental Insurance company of New-York, UNAT, Continentale d'assurances, L'EQUITE S A, Guardian royal exchange assurance PLC, Italia assurances, Languedoc, Hippon Fire et Marine Insurance company, Protectrice, La Real Mutua Y... Assicurazioni, La Réunion européenne GIE, Taisho Marine and Fire Insurance company, The British and Foreign Marine Insurance company Ltd, SANARA CIE GALE NAVIGATION ET TRANSPORTSDispositif : Rectification d'erreur matérielleLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 26/03/1996, 94-12.524Début du contentieux : 03/12/1993Position : DemandeurAutres parties : Paxicon INC, Marine Chartering CO INC, INEPACA, SECOPA, Serenade Shipping Corporation, THE INSURANCE CORPORATION OF IRELAND LTD, La Hansa, SKANDIA INTERNAT INSURANCE CORPORATION, New Hampshire Fire, The Indemnity marine insurance, Refrigerated Express Servi INC, Allianz, GAN ASSURANCES, General Accident, LANGUEDOC ELECTRICITE, LA LUTECE, Taisho Marine and Fire Insurance, Rhin et Moselle, Ocean Trading International, Personne anonymisée 1, RAS, Groupe Concorde, La Baloise, Continentale d'assurances, L'EQUITE S A, Guardian royal exchange assurance, Italia assurances, SANARA CIE GALE NAVIGATION ET TRANSPORTS, Hippon Fire et Marine Insurance, Protectrice, The Britisch and London marine insurance, Real Mutua Y... Assicurazioni, Réunion européenne, The British and Foreign Marine Insurance, THE CONTINENTAL INSURANCE COMPANY, UNAT DIRECT, L'UNION ET LE PHENIX ESPAGNOL, WURTTEMBERGISCHE BADISCHE WUBA, L'Indépendance - Eagle Star, La PaternelleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de TTM TRANSPORTS TERRESTRES ET MARITIMES
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