ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Informations juridiques de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

SIREN :	752 909 739
SIRET (siège) :	752 909 739 00019
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR33752909739
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 08/02/1983
Identifiant association :	W443001983

Activité de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Objet de l'association :	Apporter son concours a la societe des courses de pontchateau, pour l'organisation des courses de chevaux
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

• Établissement

  En activité

  752 909 739 00019
  Adresse : 2 LE PREVERT 44160 PONTCHATEAU

  Voir sur la carte

  Date de création : 02/05/2012

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Finances de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

• • Récépissé de modification

  03/11/2021
• • Liste dirigeants

  03/11/2021
• • Procès verbal

  03/11/2021
• • Récépissé de modification

  10/08/2017
• • Procès verbal

  10/08/2017
• • Liste dirigeants

  10/08/2017
• • Récépissé de modification

  28/04/2014
• • Liste dirigeants

  28/04/2014
• • Récépissé de modification

  22/05/2012
• • Liste dirigeants

  22/05/2012
• • Statuts

  22/05/2012
• • Lettre de déclaration

  22/05/2012

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Comptes annuels de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

0 procédure collective

1 contentieux

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0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

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Procédures collectives de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

• Cour d'appel de Poitiers, 07/05/2024, 22/01792
  Début du contentieux : 10/05/2022
  Position : Défendeur
  Autres parties : Mutuelle MSA ILE DE FRANCE, Personne anonymisée 1
  Dispositif : Expertise
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	2 LE PREVERT 44160 PONTCHATEAU

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Entreprises citées de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION SUPPORTERS SOCIETE DES COURSES PONTCHATEAU

Intitulé : PAC - IV/A.24 - Intervention en faveur du développement local (LEADER)

Montant : 40 167 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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